Installation classée (ICPE) Métallurgie & travail des métaux Directive IED

KME ROLLED FRANCE SAS

Devecey (Doubs) — RUE DE SODETAL ZONE INDUSTRIELLE DES MIELS

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Métallurgie & travail des métaux

Commune

Devecey (25870)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Oui

Code NAF

KME ROLLED FRANCE SAS, à Devecey (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Métallurgie & travail des métaux.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
3260	—	Traitement de surface
2560-2	—	Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.