Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

LE CLUB DES MARQUES SAS

Panjas (Gers) — Lieu dit Bordeneuve

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Panjas (32110)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

LE CLUB DES MARQUES SAS, à Panjas (Gers), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
4755-2.a	—	Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables)

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.