Installation classée (ICPE) Industries extractives

LES CARRIERES COMTOISES (L2C)

Baume-les-Dames (Doubs) — Lieu-dit La Cude

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Baume-les-Dames (25112)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
08

LES CARRIERES COMTOISES (L2C), à Baume-les-Dames (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2517-1 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.