Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

STVM Geoperformance

Baume-les-Dames (Doubs) — Parcelles 14,16,18,, 03, 04 section ZC

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Baume-les-Dames (25110)
État
En exploitation sans titre
Priorité nationale
Non

STVM Geoperformance, à Baume-les-Dames (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.