Installation classée (ICPE) Énergie

MONT-SAINT-AIGNAN ENERGIE VERTE

Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) — 43, Avenue du mont aux Malades

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Énergie
Commune
Mont-Saint-Aignan (76130)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
35

MONT-SAINT-AIGNAN ENERGIE VERTE, à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1532-2.b — Stockage bois déclaré
4734-1.c — Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.