Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques Directive IED

OI France SAS

Gironcourt-sur-Vraine (Vosges) — 28 rue d'Alsace BP 1

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Gironcourt-sur-Vraine (88170)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
23

OI France SAS, à Gironcourt-sur-Vraine (Vosges), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2921-1.a Installations de refroidissement évaporatif
2925-1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
4719-1 Acétylène (numéro CAS 74-86-2)
1185-2.a Quantité susceptible d'être présente
3110 Combustion
2530-1.a Verre (fabrication et travail du)
2515-1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
4725-2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7)
1532-2.b Stockage bois déclaré
1510-2.b Entrepot enregistré
2563-2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l
2663-2.b Stockage de pneumatiques
3330 Fabrication du verre
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.