Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

SEB - Is/Tille Champ Besançon

Is-sur-Tille (Côte-d'Or) — Rue du Triage BP 20

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Is-sur-Tille (21120)

État

En exploitation avec titre

Priorité nationale

Non

SEB - Is/Tille Champ Besançon, à Is-sur-Tille (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2662-2	—	Stockage de polymères D
2661-1.c	—	MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI)
2910-A.2	—	Combustion
2663-2.b	—	Stockage de pneumatiques
2925-1	—	Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.