Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

SIVOM DU MONT D'OR (tunnel)

Jougne (Doubs) — Tunnel SNCF désaffecté

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Jougne (25370)

État

En fin d'exploitation

Priorité nationale

Non

SIVOM DU MONT D'OR (tunnel), à Jougne (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.