Installation classée (ICPE) Énergie Directive IED

SOGAD S.A.

Le Passage (Lot-et-Garonne) — UIOM Monbusq

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Énergie
Commune
Le Passage (47520)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
35

SOGAD S.A., à Le Passage (Lot-et-Garonne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Énergie.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2910-A.2 — Combustion
2716-2 — déchets non dangereux non inertes (transit)
3520-a — pour les déchets non dangereux
2771 — Traitement thermique de déchets non dangereux

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.