Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

STELLANTIS BELCHAMP

Voujeaucourt (Doubs) — COMBE DES SAULES

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Voujeaucourt (25420)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
29

STELLANTIS BELCHAMP, à Voujeaucourt (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2921-1.a Installations de refroidissement évaporatif
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
1185-2.a Quantité susceptible d'être présente
2560-2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
2931-1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW
2910-A.2 Combustion
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.