Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle Directive IED

TREVEST

Étupes (Doubs) — 91 allée Adolphe Kégresse

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Étupes (25460)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
29

TREVEST, à Étupes (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2661-2.a — MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI)
2663-1.b — Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés
3410-h — matières plastiques
2661-1.a — MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI)
2662-2 — Stockage de polymères D
2660-a — Supérieure à 10 t/j
2925-1 — Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
2940-2.a — Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.