Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques

YELMINI ARTAUD

Chamesson (Côte-d'Or) — Le Petit Grand Chemin

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Chamesson (21400)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Non
Code NAF
23

YELMINI ARTAUD, à Chamesson (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1434-1.b — Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.