Responsable HSE de Site
Le métier de responsable HSE de site
Module 1 / 5
Sommaire
Validation des acquis
Quiz du Module 1
Vous avez vu le rôle et le positionnement du responsable HSE, la délégation de pouvoir et les responsabilités, et le pilotage d'une équipe HSE.
Répondez aux 5 questions ci-dessous pour valider vos acquis.
Question 1 Qu'est-ce qui distingue le mieux le responsable HSE de site de l'animateur HSE ?
Réponse : Le responsable HSE se situe au niveau du pilotage : il définit la politique, structure le système de management, arbitre les moyens et rend compte à la direction. L'animateur agit surtout au niveau opérationnel. Le responsable reste néanmoins présent sur le terrain, par le management visible.
Question 2 Sur qui pèse, au premier chef, l'obligation de sécurité de l'article L4121-1 du Code du travail ?
Réponse : L'obligation de sécurité pèse sur l'employeur. Elle se déploie sur le terrain via la ligne hiérarchique et, souvent, une délégation de pouvoir. Le responsable HSE éclaire et sécurise la démarche, mais ne se substitue pas à l'employeur ni à la ligne managériale.
Question 3 Pour qu'une délégation de pouvoir soit valablement reconnue, le délégataire doit disposer :
Réponse : La jurisprudence reconnaît la délégation lorsque le délégataire dispose de l'autorité, de la compétence et des moyens nécessaires. Réunies, ces conditions peuvent transférer la responsabilité pénale au délégataire. Les contours exacts sont à vérifier auprès d'un juriste.
Question 4 Qu'est-ce que la faute inexcusable de l'employeur ?
Réponse : La faute inexcusable est retenue lorsque l'accident ou la maladie résulte d'un manquement à l'obligation de sécurité alors que l'employeur avait conscience (ou aurait dû avoir conscience) du danger et n'a pas pris les mesures nécessaires. Elle ouvre une réparation complémentaire. Notion jurisprudentielle, à vérifier à jour.
Question 5 En tant que manager d'une équipe HSE, quelle posture est la plus adaptée ?
Réponse : Manager une équipe HSE, c'est fixer un cap, donner les moyens, faire monter les animateurs en compétence et coordonner l'action avec l'encadrement. Le responsable garde un ancrage terrain (management visible) : il ne pilote pas la sécurité uniquement depuis un tableur.
Répondez à toutes les questions pour continuer.