Responsable HSE de Site
Conformité réglementaire et maîtrise des risques du site
Module 3 / 5
Sommaire
Validation des acquis
Quiz du Module 3
Vous avez vu la veille réglementaire et la conformité, l'exploitation d'un site classé ICPE et la gestion environnementale, ainsi que la maîtrise des entreprises extérieures et des permis de travail.
Répondez aux 5 questions ci-dessous pour valider vos acquis.
Question 1 À quoi sert la veille réglementaire HSE ?
Réponse : La veille consiste à identifier les évolutions du Code du travail, du Code de l'environnement et des arrêtés applicables, à en évaluer l'impact sur le site et à décliner les actions de mise en conformité. Elle se formalise souvent par un référentiel de conformité tenu à jour.
Question 2 Le régime des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) relève :
Réponse : Les ICPE sont encadrées par le Code de l'environnement. Selon la nomenclature et les seuils, l'installation relève de la déclaration (D), de l'enregistrement (E) ou de l'autorisation (A). Les sites présentant les dangers les plus élevés peuvent être classés Seveso.
Question 3 Avant l'intervention d'une entreprise extérieure sur le site, le responsable HSE veille à :
Réponse : Le Code du travail impose une inspection commune préalable et, selon les cas, un plan de prévention écrit pour la coactivité. Un protocole de sécurité est requis pour le chargement / déchargement. Le responsable HSE pilote ces démarches et les fait respecter.
Question 4 À quoi sert un permis de travail (permis de feu, espace confiné, consignation) ?
Réponse : Le permis de travail formalise, avant une opération à risque, les vérifications, mesures de prévention et autorisations. Le responsable HSE en organise le système (feu, espace confiné, consignation…) et s'assure qu'il est réellement appliqué, pas seulement signé.
Question 5 Les vérifications générales périodiques (VGP) concernent notamment :
Réponse : Les VGP portent sur les équipements soumis (appareils de levage, installations électriques, systèmes de ventilation, etc.), à des périodicités fixées par la réglementation. Le responsable HSE s'assure de leur planification, de leur réalisation par des personnes compétentes et du traitement des observations.
Répondez à toutes les questions pour continuer.