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Quiz du Module 1
Quiz du Module 1 : cadre réglementaire et rôle du vérificateur
Testez vos connaissances sur l'arrêté du 21 décembre 2004 et les vérifications réglementaires. Répondez aux 8 questions, puis validez.
1/8 L'arrêté du 21 décembre 2004 définit :
Explication : Son article 1er le dit : il définit le contenu, les conditions d'exécution et, le cas échéant, la périodicité des vérifications des échafaudages.
2/8 Combien de vérifications l'arrêté du 21 décembre 2004 impose-t-il ?
Explication : Articles 4, 5 et 6 : vérification avant mise ou remise en service, vérification journalière, vérification trimestrielle.
3/8 Qui réalise les vérifications prévues par l'arrêté ?
Explication : L'article 2 parle de « personnes qualifiées chargées des vérifications ». L'organisme agréé n'intervient que sur demande de l'inspection du travail (article 7).
4/8 Dans quels cas la vérification avant mise ou remise en service s'impose-t-elle ?
Explication : Article 4, points a) à e). L'interruption d'utilisation d'au moins un mois est le cas le plus souvent oublié.
5/8 Que dit l'arrêté de la vérification trimestrielle ?
Explication : Article 6, mot pour mot : aucun échafaudage ne peut demeurer en service s'il n'a pas fait l'objet depuis moins de trois mois d'un examen approfondi de son état de conservation.
6/8 Après la vérification journalière, que consigne-t-on au registre de sécurité ?
Explication : Article 5 : lorsque des mesures s'imposent pour remédier aux dégradations, elles sont consignées sur le registre.
7/8 Quand un plan de montage établi par une personne compétente est-il nécessaire ?
Explication : Article 3-II : hors configuration de la notice, le montage suit un plan de montage établi par une personne compétente, en tenant compte de la note de calcul.
8/8 Combien de temps l'employeur conserve-t-il les documents des vérifications ?
Explication : Article D4711-3 du Code du travail.