Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

ARTERRIS

Baziège (Haute-Garonne) — Lieu-dit Lastours

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Baziège (31450)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui

ARTERRIS, à Baziège (Haute-Garonne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4702-I.II.III.b — Engrais solides
2160-2.a — Silos autres que plats autorisés
2910-A.2 — Combustion
2160-1.a — Silos plats enregistré

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.