Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

BARTIN RECYCLING (APR)

Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) — Site d'ArcelorMittal

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Fos-sur-Mer (13270)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Oui
Code NAF
38

BARTIN RECYCLING (APR), à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3532 Valorisation de déchets non dangereux
2515-1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2713-1 Métaux et déchets de métaux (transit)
2713-1 Métaux et déchets de métaux (transit)
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.