Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle

CTVI

Villefranche-sur-Saône (Rhône) — 1860 route de Frans

Type de site

Installation classée (ICPE)

Régime ICPE

Autorisation

Secteur

Autre activité industrielle

Commune

Villefranche-sur-Saône (69400)

État

En fin d'exploitation

Priorité nationale

Non

CTVI, à Villefranche-sur-Saône (Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Rubriques de la nomenclature ICPE

Rubrique	Régime	Description
2915-2	—	Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible
2910-A.2	—	Combustion
2925-1	—	Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène

Sources officielles

Géorisques — Fiche de l'établissement

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.