Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

Eau de Toulouse Métropole

Toulouse (Haute-Garonne) — Usine Pech David 60 chemin des Côtes de Pech David

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Toulouse (31000)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
36

Eau de Toulouse Métropole, à Toulouse (Haute-Garonne), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4710-1 — Chlore (numéro CAS 7782-50-5)
4801-2 — Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.