Installation classée (ICPE) Industries extractives

FAIVRE RAMPANT CARRIERES

LES FINS (Doubs) — Lieux-dits Le Goussot Percerots et Pâture Neuve

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
LES FINS (25500)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
08

FAIVRE RAMPANT CARRIERES, à LES FINS (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4734-1.c — Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
2510-1 — Carrières (exploitation de)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.