Installation classée (ICPE) Autre activité industrielle Directive IED

GENLIS METAL SAS

Genlis (Côte-d'Or) — 3, rue Gustave Eiffel Zone Industrielle du Layer

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Autre activité industrielle
Commune
Genlis (21110)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui

GENLIS METAL SAS, à Genlis (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Autre activité industrielle.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
3250-1 — Production de métaux non ferreux
2713-2 — Métaux et déchets de métaux (transit)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.