Installation classée (ICPE) Chimie

PPG ARCHITECTURAL

Genlis (Côte-d'Or) — 23 Voie Romaine Zone Industrielle du Layer

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Chimie
Commune
Genlis (21110)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
20

PPG ARCHITECTURAL, à Genlis (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Chimie.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2910-A.2 — Combustion
1414-3 — Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution)
1978-17 — Fabrication de mélanges pour revêtements, de vernis, d’encres et de colle
2925-1 — Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
2640-a — Supérieure ou égale à 2 t/j
4510-2 — Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.