Installation classée (ICPE)
Stockage & logistique
HES FOS (ex-STOCKFOS) (Charbons et minerais)
Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) — Site Terminal Minéralier de Fos Secteur CABAN sud
HES FOS (ex-STOCKFOS) (Charbons et minerais), à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Stockage & logistique.
Rubriques de la nomenclature ICPE
| Rubrique | Régime | Description |
|---|---|---|
| 4801-1 | — | Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses |
| 2517-1 | — | Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) |
| 2515-1.a | — | Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes |
Sources officielles
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab).
Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.
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