Installation classée (ICPE) Agroalimentaire

SARL ABATTOIR DE LA MOTTE

Pusey (Haute-Saône) — Lieu-dit Champ Boileau

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Agroalimentaire
Commune
Pusey (70000)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
10

SARL ABATTOIR DE LA MOTTE, à Pusey (Haute-Saône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Agroalimentaire.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2102-2 — Elevage de porcs de 50 à 450 animaux-équivalents
2210-1 — Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j
2102-2 — Elevage de porcs de 50 à 450 animaux-équivalents
2210-1 — Abattoirs fixes de capacité > à 5 t/j

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.