Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

FERS ET METAUX

Noidans-lès-Vesoul (Haute-Saône) — 14 Rue des Saules

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Noidans-lès-Vesoul (70000)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
38

FERS ET METAUX, à Noidans-lès-Vesoul (Haute-Saône), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1530-2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510
2718-1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri)
1532-2.b Stockage bois déclaré
2714-1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719
2260-1.a Supérieure à 500 kW
1434-1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435
2713-1 Métaux et déchets de métaux (transit)
Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.