Installation classée (ICPE) Industries extractives

SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS

Chaffois (Doubs) — Lieu-dit Sur le Mont

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Industries extractives
Commune
Chaffois (25300)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
08

SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS, à Chaffois (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Industries extractives.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2510-1 — Carrières (exploitation de)
2510-1 — Carrières (exploitation de)
2515-1.a — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.