Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques

VERMOT TP (IME mâchefers)

Flangebouche (Doubs) — RANG DE BEMONT

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Flangebouche (25390)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
23

VERMOT TP (IME mâchefers), à Flangebouche (Doubs), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2713-2 — Métaux et déchets de métaux (transit)
2515-2.b — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.