Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution Directive IED

EXTRACT ECOTERRES

Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise) — ZAE DES AUBINS CHEMIN DU BAC DES AUBINS

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Bruyères-sur-Oise (95820)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Oui
Code NAF
39

EXTRACT ECOTERRES, à Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
1435-2 — Stations-service
2515-1.b — Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes
3532 — Valorisation de déchets non dangereux
2716-1 — déchets non dangereux non inertes (transit)
2517-2 — Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit)

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.