Installation classée (ICPE) Commerce de gros

SCAPNOR

Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise) — ZAE - Chemin du Bac des Aubins BP 10

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Commerce de gros
Commune
Bruyères-sur-Oise (95820)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
46

SCAPNOR, à Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Commerce de gros.

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Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
4755-2.b — Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables)
1532-2.b — Stockage bois déclaré
1510-2.a — Entrepot autorisé
2910-A.2 — Combustion
2925-1 — Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène
1450-2 — Solides inflammables
1185-2.a — Quantité susceptible d'être présente
1511-2 — Entrepôts frigorifiques

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.