Installation classée (ICPE) Eau, déchets & dépollution

ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION

Bruyeres-sur-Oise (Val-d'Oise) — CHEMIN DU JACLORET PORT DE BRUYERES SUR OISE

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Eau, déchets & dépollution
Commune
Bruyeres-sur-Oise (95820)
État
En fin d'exploitation
Priorité nationale
Oui
Code NAF
39

ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION, à Bruyeres-sur-Oise (Val-d'Oise), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Eau, déchets & dépollution.

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Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.