2.1 L'alcool au travail : repères, élimination, conduite à tenir

L'alcool (éthanol) agit sur le système nerveux central. Il altère la perception, l'attention, le temps de réaction, la coordination des gestes et le jugement.

Plus la quantité bue est importante, plus ces effets sont marqués. Il n'existe pas de consommation totalement sans risque : les repères définissent une consommation « à moindre risque ».

Les repères publiés en 2017 par Santé publique France et l'Institut national du cancer sont les suivants :

• pas plus de 10 verres standard par semaine ;
• pas plus de 2 verres standard par jour ;
• des jours sans consommation dans la semaine (Alcool Info Service conseille au moins 2 jours de pause).

Alcool Info Service recommande de ne pas boire du tout pendant la grossesse et l'allaitement, si l'on conduit, si l'on manipule des outils ou des machines, si l'on pratique un sport à risque, et avec certains médicaments ou maladies.

Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC, OMS) classe les boissons alcoolisées parmi les cancérogènes avérés pour l'homme (groupe 1). C'est l'une des raisons de la révision des repères en 2017.

Selon la Sécurité routière, une personne en bonne santé élimine en moyenne de 0,10 à 0,15 g d'alcool par litre de sang en une heure. C'est surtout le foie qui fait ce travail, à son propre rythme.

Trois repères officiels à connaître :

• Le pic arrive après la fin du verre : l'alcoolémie atteint son maximum environ 30 minutes après une consommation à jeun et environ 1 heure après une consommation au cours d'un repas.
• Chaque verre standard fait monter l'alcoolémie de 0,25 g/L en moyenne (Sécurité routière). La valeur réelle dépend du poids, du sexe, de l'alimentation et de l'état de santé.
• Il faut environ 1 h 30 à 2 h pour éliminer chaque verre consommé (Alcool Info Service).

Ordre de grandeur, calculé à partir des moyennes officielles ci-dessus (indicatif, très variable d'une personne à l'autre) :

Un éthylotest donne la seule mesure fiable à un instant donné. Le tableau ne permet pas de savoir si l'on peut conduire.

Conséquence au travail : après une soirée arrosée, l'alcoolémie peut rester positive au moment de la prise de poste le lendemain matin. C'est un point à aborder en sensibilisation, notamment pour les conducteurs et les opérateurs d'engins.

Seuils du Code de la route (service-public.fr) :

• 0,5 g/L de sang (0,25 mg/L d'air expiré) : limite générale.
• 0,2 g/L (0,10 mg/L d'air) : permis probatoire et conducteurs de transport en commun. Cette limite peut être dépassée dès le premier verre.
• À partir de 0,8 g/L (0,40 mg/L d'air) : l'infraction devient un délit.

Dès 0,5 g/L, la Sécurité routière décrit un champ visuel rétréci, une perception des distances modifiée, une vigilance diminuée et une coordination perturbée. L'INRS rappelle que l'alcool au volant multiplie par 17,8 le risque d'être responsable d'un accident mortel.

Deux articles du Code du travail traitent directement de l'alcool :

• Article R4228-20 : « Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail. » Son second alinéa ajoute que, lorsque la consommation peut porter atteinte à la sécurité et à la santé, l'employeur prévoit dans le règlement intérieur ou, à défaut, par note de service des mesures de limitation, voire d'interdiction, proportionnées au but recherché.
• Article R4228-21 : « Il est interdit de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d'ivresse. »

La tolérance du vin, de la bière, du cidre et du poiré n'est donc pas un droit acquis. Le Conseil d'État a admis qu'un règlement intérieur interdise totalement l'alcool lorsque cette interdiction est justifiée par la nature des tâches et proportionnée (CE, 8 juillet 2019, n° 420434).

Ces règles s'inscrivent dans l'obligation de sécurité de l'employeur (article L4121-1). Laisser perdurer une tolérance mal encadrée sur des postes à risque expose l'employeur en cas d'accident.

Situations où la question se pose souvent :

• pots de fin d'année, de départ ou de promotion ;
• repas d'affaires, suivis d'un trajet en voiture ;
• salons et événements professionnels ;
• restauration d'entreprise.

Une consommation problématique ne se voit pas toujours. Les signaux s'observent dans trois registres complémentaires.

Important : un ou deux signaux isolés ne permettent pas de conclure. Beaucoup ont d'autres causes (fatigue, maladie, traitement, difficultés personnelles).

Le rôle du manager est de constater des faits liés au travail et d'orienter vers le médecin du travail. Le diagnostic relève du médecin, jamais du manager.

Si un salarié arrive ou se trouve manifestement en état d'ivresse sur le lieu de travail, l'employeur ne peut pas le laisser à son poste (article R4228-21). Une démarche en plusieurs temps est généralement recommandée :

1. Mettre la personne en sécurité : la retirer de tout poste à risque et ne pas la laisser seule. En cas de malaise ou d'état inquiétant, appeler le 15 (SAMU).
2. Ne jamais la laisser conduire : organiser le retour (proche, taxi) si son état le permet.
3. Faire constater les faits par un second responsable et les noter par écrit : heure, lieu, signes observés, propos tenus, sans interprétation médicale.
4. Alcootest seulement s'il est prévu par le règlement intérieur, pour un poste où l'état d'ébriété présente un danger, avec la possibilité de contester le résultat (CE, 1er février 1980, n° 06361 ; Cass. soc., 22 mai 2002, n° 99-45.878).
5. Informer le médecin du travail et demander un examen : l'employeur peut solliciter une visite pour le salarié.
6. Prévoir un entretien une fois la personne en état, dans un cadre confidentiel, centré sur les faits et sur l'aide possible.
7. Envisager la suite : une éventuelle procédure disciplinaire suit les règles habituelles du droit du travail et ne se décide pas sur le moment.

À éviter :

• renvoyer la personne seule, à pied ou au volant ;
• la laisser conduire un engin ou travailler en hauteur ;
• l'humilier devant ses collègues ou poser un « diagnostic » en public ;
• sanctionner sur le coup, sans procédure ;
• couvrir la situation par solidarité, ce qui laisse le danger en place.

Sortir d'une consommation problématique est un parcours de soins, souvent long, avec des rechutes possibles. Le rôle de l'entreprise est de faciliter la démarche, pas de la conduire.

Les étapes les plus courantes :

1. Prise de conscience par la personne, souvent après un événement marquant.
2. Consultation : médecin traitant, médecin du travail, addictologue, ou CSAPA (centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie, gratuit).
3. Prise en charge définie par les soignants : réduction de la consommation ou sevrage, en ambulatoire ou à l'hôpital, avec accompagnement psychologique et, le cas échéant, un traitement médicamenteux.
4. Arrêt de travail éventuel, prescrit par le médecin.
5. Retour au travail préparé : visite de préreprise possible pendant un arrêt de plus de 30 jours, aménagements proposés par le médecin du travail.
6. Suivi dans la durée, sans intrusion.

Ce que l'entreprise peut faire :

• faire connaître les ressources : médecin du travail, CSAPA, Alcool Info Service ;
• faciliter les rendez-vous médicaux ;
• mettre en œuvre les aménagements de poste proposés par le médecin du travail ;
• garder une stricte confidentialité vis-à-vis des collègues ;
• reconnaître les efforts, sans exiger de justificatifs médicaux (le secret médical s'applique).