Installation classée (ICPE) Minéraux non métalliques

SAS Produits Routiers Bitumes PRB

Arnay-le-duc (Côte-d'Or) — rue de Barive Zone Industrielle de la Planchotte

Type de site
Installation classée (ICPE)
Régime ICPE
Autorisation
Secteur
Minéraux non métalliques
Commune
Arnay-le-duc (21230)
État
En exploitation avec titre
Priorité nationale
Non
Code NAF
23

SAS Produits Routiers Bitumes PRB, à Arnay-le-duc (Côte-d'Or), est une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), soumise au régime « Autorisation ». Secteur : Minéraux non métalliques.

Publicité

Rubriques de la nomenclature ICPE

RubriqueRégimeDescription
2662-2 — Stockage de polymères D
4801-1 — Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
4801-1 — Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses
2662-2 — Stockage de polymères D

Sources officielles

Fiche informative établie à partir des données ouvertes Géorisques (Ministère de la Transition écologique / BRGM, licence ouverte Etalab). Les informations peuvent évoluer ; pour la situation réglementaire en vigueur, consultez la fiche officielle de l'établissement et les services de l'État compétents (DREAL / DRIEAT).
Page mise à jour le 29/05/2026.