Quiz du module 1 : le permis eaux intérieures, cadre et examen

Réponse : le moteur dépasse 4,5 kW (6 ch), le permis est donc exigé (décret n° 2007-1167). Le bateau mesure moins de 20 m : c'est l'option eaux intérieures, ouverte dès 16 ans. L'extension grande plaisance, à 18 ans, ne concerne que les bateaux de 20 m et plus.

Réponse : l'article 2.1 de l'arrêté du 28 septembre 2007, dans sa rédaction issue de l'arrêté du 22 avril 2022, prévoit quarante questions et admet cinq erreurs ; le succès reste acquis dix-huit mois. Le format « 25 questions, 4 erreurs » est l'ancien format, encore repris par certains supports.

Réponse : selon l'annexe 8 du RGPNI, « côté rive droite » et « côté rive gauche » s'entendent pour un observateur tourné vers l'aval. En remontant vers la source, vous regardez vers l'amont : la rive droite est donc à votre gauche. Les autorités ne fixent la droite et la gauche que pour les canaux, les lacs et les voies de grande largeur.

Réponse : l'article R. 4000-1 (7°) définit la menue embarcation comme tout bateau dont la longueur de coque est inférieure à 20 m, sauf les bateaux construits pour remorquer, pousser ou mener à couple d'autres bateaux que des menues embarcations, les bacs et les bateaux autorisés à transporter plus de 12 passagers. La motorisation n'entre pas dans la définition.

Réponse : l'article A. 4241-53-1 (chiffre 2) prévoit que, pour les lacs et grands plans d'eau, sauf dispositions contraires du règlement particulier de police, les règles de route sont celles du règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer. Le lac reste une eau intérieure : le titre requis est l'option eaux intérieures.