2.3 Feux, marques des bateaux et signaux sonores

L'article R. 4241-48 du code des transports pose l'obligation : « Les bateaux portent une signalisation visuelle. » Le détail figure dans les articles A. 4241-48-1 et suivants, illustrés par les croquis de l'annexe 3 du RGPNI.

La nuit est la période comprise entre le coucher et le lever du soleil, le jour celle qui va du lever au coucher (A. 4241-1). Mais la règle suit la visibilité, pas seulement l'horloge :

« Lorsque les conditions de visibilité l'exigent, la signalisation prescrite pour la nuit doit aussi être portée de jour. »

— Code des transports, article A. 4241-48-1, chiffre 1

Les feux sont classés par intensité : puissant, clair ou ordinaire. Sauf prescription contraire, ils montrent une lumière continue et uniforme (A. 4241-48-2). Si un feu tombe en panne, il est remplacé sans délai par un feu de secours, qui peut être d'une intensité inférieure d'un cran, le temps de rétablir le feu prescrit (A. 4241-48-6).

Le RGPNI interdit tout feu ou signal non prévu par la section, sauf, pour communiquer entre bateaux ou avec la terre, ceux qui ne prêtent pas à confusion (A. 4241-48-5). Il interdit aussi les lumières, projecteurs et panneaux, notamment publicitaires, qui pourraient être confondus avec les feux réglementaires ou provoquer un éblouissement dangereux (A. 4241-48-7).

L'article A. 4241-48-8 fixe la signalisation de nuit d'un bateau motorisé isolé faisant route (hors menues embarcations et bacs) :

• un feu de mât à l'avant, dans l'axe, à 5 m au moins de hauteur (4 m si le bateau ne dépasse pas 40 m) ;
• des feux de côté à la même hauteur, 1 m plus bas que le feu de mât et au moins 1 m en arrière, masqués vers l'intérieur pour que le vert ne soit pas vu de bâbord ni le rouge de tribord ;
• un feu de poupe à l'arrière, dans l'axe ;
• un second feu de mât à l'arrière, au moins 3 m plus haut que l'avant : facultatif, obligatoire au-delà de 110 m de longueur.

Les bateaux rapides, c'est-à-dire les bateaux motorisés capables de dépasser 40 km/h par rapport à l'eau, hors menues embarcations (A. 4241-1), portent en plus, de nuit comme de jour, deux feux scintillants jaunes, puissants et rapides, à environ 1 m l'un au-dessus de l'autre.

Au passage d'un pont fixe, d'un barrage ou d'une écluse, les feux de mât peuvent être abaissés pour passer sans difficulté (A. 4241-48-8, chiffre 5). Et pour l'application de ces règles, un convoi poussé d'au plus 110 m sur 12 m est assimilé à un bateau motorisé isolé de même longueur (A. 4241-48-1, chiffre 3).

La plupart des bateaux de plaisance sont des menues embarcations : tout bateau dont la coque mesure moins de 20 mètres, sauf ceux construits pour remorquer ou pousser, les bacs et les bateaux autorisés à transporter plus de 12 passagers (code des transports, article R. 4000-1). Leur signalisation est allégée (A. 4241-48-13).

Pour les bateaux à voile qui ne sont pas des menues embarcations, la nuit : feux de côté et feu de poupe (A. 4241-48-12). Ils peuvent ajouter, en tête de mât, deux feux visibles de tous les côtés, rouge au-dessus de vert, à 1 m au moins l'un de l'autre.

Le jour, les feux laissent la place à des marques : cylindres, ballons (sphères), cônes et bicônes, ainsi que des pavillons et panneaux. Leurs dimensions minimales sont fixées : ballon de 0,60 m de diamètre, cône de 0,60 m de haut et de base, cylindre de 0,80 m sur 0,50 m (A. 4241-48-4). Les menues embarcations peuvent utiliser des dispositifs plus petits, s'ils restent facilement visibles.

Ces signaux ont des conséquences pour les autres. Il est interdit de passer au droit d'un engin au travail du côté où il montre le feu rouge, le ballon rouge ou le panneau A.1 (A. 4241-53-24). Au droit d'un bateau qui demande la protection contre les remous, il faut réduire sa vitesse et s'écarter le plus possible (A. 4241-53-21).

Il est aussi interdit, hors dépassement ou croisement, de naviguer à moins de 50 m d'un bateau portant deux ou trois feux ou cônes bleus (A. 4241-53-18).

Tout bateau est équipé d'un dispositif permettant d'émettre des signaux sonores (R. 4241-49). Le RGPNI définit trois « briques » de base :

Définitions : code des transports, article A. 4241-1, 6° et 7° ; RGPNI, annexe 4, chapitre III.

Les sons sont émis par des avertisseurs actionnés mécaniquement, placés assez haut pour se propager vers l'avant et si possible vers l'arrière. Les bateaux non motorisés et les menues embarcations motorisées sans appareil adapté utilisent une trompe ou une corne (A. 4241-49-1). L'annexe 4 fixe les caractéristiques : fréquence fondamentale de 200 Hz (± 20 %) et 120 à 140 dB(A) pour les bateaux motorisés ; plus de 350 Hz et 100 à 125 dB(A) pour les bateaux non motorisés et les menues embarcations.

Sur les bateaux motorisés, les signaux sonores sont accompagnés de signaux lumineux jaunes, clairs, visibles de tous les côtés et synchronisés avec eux ; la règle ne vaut ni pour les menues embarcations ni pour les volées de cloche (A. 4241-49-1, chiffre 2). Dans un convoi, seul le bateau du conducteur du convoi émet les signaux.

Comme pour les feux, l'usage de signaux sonores non prévus est interdit, sauf pour communiquer entre bateaux ou avec la terre sans risque de confusion (A. 4241-49-3). Les menues embarcations isolées « peuvent, en cas de besoin » émettre les signaux de l'annexe 4 ; les autres bateaux en font usage en cas de besoin (A. 4241-49-2).

Le sens d'un signal dépend du contexte, et le RGPNI le définit dans l'article qui régit chaque manœuvre. Le même « son bref » n'a donc pas la même portée selon qu'on croise, qu'on dépasse ou qu'on quitte un quai.

Une règle mnémotechnique traverse ce tableau : un son bref renvoie à tribord pour le virement et le départ, deux sons brefs à bâbord. Pour le dépassement, le chiffre désigne le côté du rattrapé : 1 bref pour son bâbord, 2 brefs pour son tribord.

Ces signaux ne valent que s'ils accompagnent la bonne manœuvre. En règle générale, le rattrapant passe à bâbord du rattrapé (A. 4241-53-11), et deux bateaux qui se rencontrent viennent chacun sur tribord pour passer bâbord sur bâbord (A. 4241-53-6). Ces règles de route sont détaillées dans le chapitre 3.1.

Par visibilité réduite, un bateau qui ne navigue pas au radar doit gagner immédiatement le poste d'amarrage ou d'ancrage sûr le plus proche. En chemin, il navigue autant que possible sur le côté du chenal et émet un son prolongé, répété à intervalles d'une minute au plus, avec une vigie à l'avant (A. 4241-53-36). Les bacs qui ne naviguent pas au radar émettent à la place « un son prolongé suivi de quatre sons brefs ».

Les bateaux en stationnement dans le chenal ou à proximité indiquent leur position par radiotéléphonie ou par des volées de cloche, d'une durée d'environ 4 secondes (A. 4241-49-1), répétées à intervalles d'une minute au plus (A. 4241-53-34) :

Pour demander du secours, l'article A. 4241-49-4 autorise « des volées de cloche ou des sons prolongés répétés ». Ces signaux remplacent ou complètent les signaux visuels de détresse vus plus haut. Un bateau incapable de manœuvrer peut en outre, en cas de besoin, émettre le signal sonore prévu à l'annexe 4 (A. 4241-48-18).

Un dernier signal concerne les bateaux qui transportent des matières dangereuses : le signal « N'approchez pas ». Il se compose d'un son bref suivi d'un son prolongé, répété sans interruption pendant au moins 15 minutes, et d'un signal lumineux synchronisé (A. 4241-55-2). Les bateaux qui le perçoivent doivent prendre les mesures de sécurité prévues et en aviser l'autorité de police.

Pour s'entraîner sur l'ensemble de la signalisation, l'examen blanc du permis fluvial propose 40 questions corrigées au format de l'épreuve.