2.3 Passagers et surveillance de la cabine : sièges, bagages, évacuation

L'exploitant établit des procédures pour que les passagers soient assis là où, en cas d'évacuation, ils peuvent aider et non gêner (CAT.OP.MPA.165). Le guide (C04 01 01) rattache l'attribution des sièges à trois critères.

1. La masse et le centrage : la répartition des passagers influe sur le centre de gravité de l'avion ; elle doit être respectée.
2. Les catégories particulières de passagers (voir zone 2).
3. Les issues d'évacuation : un siège « à accès direct » à une issue ne peut pas être attribué à n'importe qui.

Les passagers placés à une issue doivent sembler raisonnablement en forme, forts, capables et disposés à aider l'évacuation après un briefing de l'équipage (AMC1 CAT.OP.MPA.165).

L'exploitant prévoit aussi, pendant le roulage, le décollage et l'atterrissage, qu'un passager occupe au moins un siège de chaque côté d'une rangée qui donne accès à une issue non gardée par un PNC, sauf si le faible nombre de passagers ou le centrage l'empêche.

Le règlement parle de « catégories spéciales de passagers » (SCP) : les personnes qui ont besoin de conditions, d'assistance ou d'équipements particuliers (CAT.OP.MPA.155). Ce sont au moins :

• les personnes à mobilité réduite, quelle qu'en soit la cause (handicap, âge…), de façon permanente ou temporaire ;
• les nourrissons et les enfants non accompagnés ;
• les personnes expulsées, les passagers non admis et les détenus sous escorte.

Trois règles s'appliquent à tous :

• ils voyagent selon les procédures de l'exploitant, dans des conditions qui garantissent la sécurité ;
• ils ne sont jamais placés à un siège à accès direct aux issues, ni là où ils gêneraient l'équipage, l'accès au matériel de secours ou l'évacuation ;
• le commandant est informé à l'avance de leur présence.

Un nourrisson est une personne de moins de deux ans (annexe I du règlement Air OPS). Il peut voyager sur les genoux d'un adulte, attaché par une ceinture supplémentaire, sur les seuls sièges prévus à cet effet (CAT.OP.MPA.225).

L'exploitant établit des procédures pour que (CAT.OP.MPA.160) :

• seuls les bagages à main qui peuvent être rangés de façon sûre entrent en cabine ;
• tout bagage ou fret qui pourrait blesser, endommager ou obstruer les allées et les issues s'il se déplaçait soit arrimé.

Avant le roulage, le décollage et l'atterrissage, toutes les issues et les voies d'évacuation sont dégagées, et l'équipement comme les bagages sont arrimés (CAT.OP.MPA.230).

Le matériel de service (chariots, conteneurs d'office) suit la même logique : le guide (C04 01 02) parle de « matériel de service de cabine » dont l'arrimage inadéquat met en danger les occupants, les issues et les équipements de secours.

L'appendice 1 de la Part-CC demande de savoir reconnaître et gérer les passagers sous l'emprise de l'alcool ou de drogues, ou agressifs. Le guide (C04 01 03) ajoute la panique et attend quatre savoir-faire :

• détecter un comportement particulier, voire perturbateur, le plus tôt possible (dès l'embarquement) ;
• connaître l'existence de niveaux de menace ou de gravité du comportement ;
• adapter la réponse au niveau et coordonner les actions entre membres d'équipage ;
• faire circuler l'information : responsable de cabine, commandant.

Le cadre juridique de l'autorité à bord est celui du commandant : toute personne transportée obéit à ses ordres légitimes donnés pour la sécurité (CAT.GEN.MPA.110).

Les aspects de sûreté (définition du passager perturbateur au sens du règlement 300/2008) sont vus au chapitre 4.2, et la prise en charge médicale d'un passager sous l'emprise de l'alcool ou de drogues au chapitre 3.2.

Le guide (C04 02) commence par un principe : la surveillance de la cabine est permanente, au sol comme en vol.

Les animaux vivants en cabine (C04 02 01). Le guide attend les catégories d'animaux susceptibles d'être transportés, les conditions d'acceptation et la nécessité d'appliquer les procédures de l'exploitant. Un passager avec un animal n'est jamais placé à une issue de secours.

Les turbulences (C04 02 02). Le guide demande de :

• reconnaître les différents niveaux de turbulence ;
• mettre en œuvre les actions appropriées envers l'équipage, les passagers et le matériel (consignes, sécurisation de la cabine) ;
• faire circuler l'information sur les turbulences au sein de l'équipage.

Le règlement rappelle que le commandant peut exiger, chaque fois qu'il le juge nécessaire pour la sécurité, que les passagers soient assis ceinture attachée et que les équipements soient arrimés (CAT.OP.MPA.225 et 230). D'où le conseil de l'AMC sur le briefing : garder la ceinture attachée une fois assis, même signal éteint.

L'évacuation est l'aboutissement de tout le domaine (C04 02 03). Les normes de certification des gros avions donnent l'objectif : pour plus de 44 passagers, il faut démontrer que la capacité maximale, équipage compris, peut être évacuée au sol en 90 secondes, en conditions d'urgence simulées (CS 25.803).

Le guide découpe le sujet ainsi :

• Passagers requis : passagers valides choisis pour aider l'équipage (par exemple à une issue). Il faut savoir les informer de leur rôle.
• Arrêt-décollage (décollage interrompu) : savoir mettre en œuvre les actions appropriées.
• Atterrissage forcé préparé : préparation de la cabine (informer, sécuriser, briefer, positions de protection).
• Atterrissage forcé non préparé : apprécier l'urgence et réagir sans délai.
• Évacuation après l'atterrissage forcé, phase par phase.
• Gestion des foules : méthodes pour motiver les passagers et accélérer l'évacuation (ordres courts, voix forte, gestes).

L'amerrissage forcé, qui suit la même logique en milieu aquatique, est traité au chapitre 4.3.