Quiz du module 1 : le cadre du maintien de la navigabilité

Réponse : l'article 4 du règlement renvoie l'agrément des organismes d'entretien à l'annexe II (Part-145). La Part-M fixe les obligations de maintien de la navigabilité de l'aéronef, la Part-66 la licence des personnes qui signent les remises en service.

Réponse : selon le GM1 145.A.120, les AMC ne lient pas juridiquement les autorités ni les organismes, mais leur application est recommandée. Le point 145.A.120 permet un moyen alternatif de conformité (AltMoC), à condition d'en fournir une description complète à l'autorité et d'obtenir son approbation préalable.

Réponse : le point M.A.305(a) impose d'inscrire l'APRS au dossier de maintien de la navigabilité de l'aéronef dès que possible et au plus tard 30 jours après la fin de toute maintenance. Le dossier de l'aéronef est distinct des dossiers que l'atelier conserve de son côté.

Réponse : selon M.A.403(b), seul le personnel de certification habilité peut décider, à l'aide des données d'entretien, si un défaut compromet gravement la sécurité du vol, quelle rectification faire avant le vol et laquelle différer. Un tel défaut est rectifié avant le vol suivant (M.A.403(a)) ; tout défaut non rectifié avant vol est inscrit au dossier ou au compte rendu matériel.

Réponse : l'AMC1 145.A.10 cite parmi les travaux possibles en ligne le remplacement d'éléments, y compris les moteurs et les hélices. Le critère est le caractère limité de l'intervention dans l'environnement d'exploitation. L'organisme applique ensuite sa procédure de classement (durée, nombre de tâches, relèves, disciplines, environnement).