Quiz du module 2 : logement, hygiène et alimentation

Réponse : l'article 12, I, de l'arrêté du 19 juin 2025 fixe 10 m² par chien de plus de 70 cm au garrot (5 m² en dessous de 70 cm), sur 2 m de hauteur. Mais « pour les installations ou locaux construits avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, un hébergement de 10 m² peut accueillir jusqu'à deux chiens de plus de 70 cm au garrot ».

Réponse : l'article 34 de l'arrêté (modifié par l'arrêté du 6 novembre 2025) prévoit que, pour les établissements de l'article L. 214-6-3 du code rural, l'article 4 II b, l'article 12 et l'article 15 I n'entrent en vigueur que le 1er juillet 2027. D'ici là, l'article 33 permet des compartiments dérogatoires pour les chatons de plus de huit semaines sans leur mère (0,25 m² au sol par chaton, compartiment de 1,5 m², hauteur de 1,5 m). Refuges et fourrières ont d'autres dérogations (articles 28 et 29), mais la norme de 2 m² leur est applicable.

Réponse : selon l'article 6, I, de l'arrêté du 19 juin 2025, si les animaux nouvellement introduits sont vendus, la livraison ne peut avoir lieu qu'à l'expiration de la quarantaine définie dans le règlement sanitaire, dont la durée minimale est de cinq jours pour les chiens et chats et de deux jours pour les autres espèces. Ce sont les espèces aquatiques qui sont exclues de l'isolement et de la durée minimale : elles sont acclimatées progressivement dans une eau exempte de nitrites.

Réponse : l'article 5, II, de l'arrêté du 19 juin 2025 impose un plan de nettoyage et de désinfection qui prévoit la fréquence des opérations, un mode opératoire précis comportant, « pour chaque produit utilisé, la dilution, la température d'utilisation, le temps d'application et la nécessité d'un rinçage éventuel », et le responsable pour chaque secteur. Le plan fait partie du règlement sanitaire (article 5, I, a, et R. 214-30 du code rural) ; le texte ne donne aucune valeur chiffrée, qui dépend de la notice du produit.

Réponse : l'article 3, § 2, du règlement (CE) n° 767/2009 définit l'aliment complémentaire comme un aliment composé qui a une teneur élevée en certaines substances mais qui « n'assure la ration journalière que s'il est associé à d'autres aliments pour animaux ». Seul l'aliment complet « suffit à assurer une ration journalière » (point i). L'article 15, a, impose que l'étiquette indique le type d'aliment : c'est la première chose à lire. Le chat est un carnivore strict, et le vétérinaire reste la référence pour tout régime particulier.