Tableaux MP — Annexe II CSS

Tableaux des maladies professionnelles

Texte officiel, procédure de reconnaissance, indemnisation, jurisprudence. Régime général (122 tableaux) et régime agricole (65 tableaux). Sources officielles Légifrance + INRS.

Choisir par régime

Régime Général
117 tableaux (jusqu'à n°122)
Régime Agricole
58 tableaux (jusqu'à n°65)
Publicité

Naviguer par agent causal

Cliquez sur un agent pour voir tous les tableaux MP qui s'y rattachent.

Pesticides (4) Amiante (4) Benzène, toluène, xylènes (2) Dérivés nitrés du phénol et pentachlorophénol (2) Hydrocarbures aliphatiques halogénés (2) Bacillus anthracis (2) Arsenic et composés minéraux (2) Clostridium tetani (2) Sulfure de carbone (CS2) (2) Brucella (2) Rayonnements ionisants (2) Benzène (2) Chlorpromazine (2) Mercure et ses composés (2) Nickel et ses sels (2) Bruit (2) Manutention manuelle de charges lourdes (2) Aldéhyde formique (formaldéhyde) (2) Ankylostome (2) Gestes et postures de travail (2)

Tableaux les plus consultés

Tableau 42 RG
Surdité professionnelle (bruits lésionnels)
Bruit
Le tableau 42 du régime général reconnaît comme maladie professionnelle l'hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, acco…
Tableau 57 RG
TMS périarticulaires (épaule, coude, main, genou, cheville)
Gestes et postures de travail
Le tableau 57 du régime général regroupe les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (TMS) : épaul…
Tableau 98 RG
Hernies discales lombaires (manutention)
Manutention manuelle de charges lourdes
Le tableau 98 du régime général reconnaît comme maladies professionnelles la sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 et la cruralgie par…
Tableau 79 RG
Lésions méniscales chroniques
Travail accroupi ou agenouillé avec efforts
Le tableau 79 du régime général reconnaît comme maladies professionnelles les lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque confirm…
Tableau 30 RG
Amiante (affections bénignes et complications)
Amiante
Le tableau 30 RG regroupe les affections bénignes (asbestose, plaques pleurales, pleurésie) et leurs complications cancéreuses (mésothéliome…
Tableau 97 RG
Hernies discales lombaires (vibrations corps entier)
Vibrations corps entier (basses et moyennes fréquences)
Le tableau 97 du régime général reconnaît comme maladies professionnelles la sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 et la cruralgie par…
Tableau 4 bis RG
Affections gastro-intestinales (hydrocarbures aromatiques)
Benzène, toluène, xylènes
Le tableau 4 bis du régime général reconnaît comme maladie professionnelle les troubles gastro-intestinaux apyrétiques avec vomissements à r…
Tableau 25 RG
Silicose et pneumoconioses
Silice cristalline, silicates, graphite, houille
Le tableau 25 du régime général reconnaît comme maladies professionnelles les pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières conte…
Tableau 1 RG
Saturnisme professionnel (plomb)
Plomb et ses composés
Le tableau 1 du régime général reconnaît comme maladies professionnelles les affections dues au plomb et à ses composés : anémie, syndrome b…
Tableau 65 RG
Eczéma allergique professionnel
Agents sensibilisants cutanés
Le tableau 65 RG couvre l eczéma allergique de contact d origine professionnelle : lésions récidivant à la réexposition ou confirmées par te…
Tableau 12 RA
Mercure agricole
Mercure et ses composés
Le tableau 12 du régime agricole regroupe les affections provoquées par l'exposition professionnelle au mercure et à ses composés chez les s…
Tableau 30 bis RG
Cancer broncho-pulmonaire (amiante)
Amiante
Le tableau 30 bis du régime général reconnaît le cancer broncho-pulmonaire primitif consécutif à l'inhalation de poussières d'amiante, sans …

Qu'est-ce qu'un tableau MP ?

Les tableaux de maladies professionnelles sont annexés au Code de la Sécurité sociale (annexe II pour le régime général) et au Code rural (annexe II pour le régime agricole). Chaque tableau définit, pour une affection donnée, les conditions de reconnaissance en MP : désignation des maladies, délai de prise en charge, et liste des travaux susceptibles de la provoquer.

Si vos critères correspondent à un tableau, vous bénéficiez d'une présomption d'origine professionnelle (article L. 461-1 du CSS). Sinon, vous pouvez saisir le CRRMP (Comité Régional de Reconnaissance des MP) qui examinera votre situation au cas par cas.