Exercices visuels : Durées de conduite

Réponse : Oui : la conduite de la journée totalise 9 h, ce qui ne dépasse pas 9 h. Le dernier temps est un autre travail : il ne compte pas dans la conduite.

L'article 6 §1 dit que la durée de conduite journalière ne dépasse pas neuf heures. Ici, 4 h 30 + 4 h 30 = 9 h : le plafond est atteint sans être dépassé. Le temps de travail qui n'est pas de la conduite est une « autre tâche », enregistrée à part (art. 4, point e ; art. 6 §5) : il ne s'ajoute pas à la conduite. Cet exercice ne contrôle que le plafond de conduite, pas les pauses ni les repos.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §1 et §5

Réponse : Non, pas à elle seule : 10 h de conduite sont permises, mais pas plus de deux fois au cours de la semaine. Il faut savoir combien d'autres journées de la même semaine (lundi à dimanche) ont déjà dépassé 9 h.

L'article 6 §1 permet de prolonger la durée de conduite journalière jusqu'à dix heures maximum, mais pas plus de deux fois au cours de la semaine. La semaine va du lundi 00 h au dimanche 24 h (art. 4, point i). Cette journée à 10 h (4 h + 4 h + 2 h) est donc en règle si elle est la première ou la deuxième de la semaine, et seulement dans ce cas.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §1 ; art. 4, point i

Réponse : Le jeudi : c'est la troisième journée à 10 h de la semaine, alors que le texte n'en permet que deux (mardi et mercredi). Le total de la semaine, 47 h 30, ne dépasse pas 56 h.

Mardi, mercredi et jeudi totalisent chacun 10 h de conduite. L'article 6 §1 autorise 10 h au plus, mais pas plus de deux fois au cours de la semaine : la troisième journée à 10 h, le jeudi, dépasse le texte. Total de la semaine : 9 h + 10 h + 10 h + 10 h + 8 h 30 = 47 h 30, soit moins de 56 h (art. 6 §2) : le plafond hebdomadaire n'est pas en cause.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §1 et §2

Réponse : Oui, le jeudi. Mardi (10 h), mercredi (9 h 15) et jeudi (9 h 45) dépassent tous 9 h : ce sont trois prolongations dans la même semaine, alors que le texte n'en permet que deux.

Le plafond ordinaire est de 9 h. Toute journée au-delà de 9 h, même de quelques minutes, utilise l'une des deux prolongations permises dans la semaine (art. 6 §1). Ici : mardi 10 h, mercredi 9 h 15, jeudi 9 h 45. Le jeudi est la troisième journée au-dessus de 9 h : il dépasse le texte, même s'il reste sous 10 h. Total de la semaine : 9 h + 10 h + 9 h 15 + 9 h 45 + 8 h = 46 h, sous 56 h.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §1

Réponse : Total : 56 h. Cela ne dépasse pas le plafond de 56 h. Les deux journées à 10 h sont aussi permises.

9 h + 10 h + 10 h + 9 h + 9 h + 9 h = 56 h. L'article 6 §2 dit que la durée de conduite hebdomadaire ne dépasse pas 56 heures : atteindre 56 h n'est pas la dépasser. Il y a exactement deux journées à 10 h (mardi et mercredi), ce que permet l'article 6 §1. Aucun dépassement de conduite sur cette semaine.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §1 et §2

Réponse : Total : 58 h 30. Le plafond de 56 h est dépassé de 2 h 30.

56 h du lundi au samedi + 2 h 30 le dimanche = 58 h 30. Le dimanche appartient à la même semaine, puisque pour le règlement la semaine va du lundi 00 h au dimanche 24 h (art. 4, point i). La conduite hebdomadaire ne dépasse pas 56 h (art. 6 §2) : 58 h 30 − 56 h = 2 h 30 de trop. Cet exercice ne contrôle que le plafond de conduite : les temps de repos ne sont pas examinés ici.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point i ; art. 6 §2

Réponse : Non. Semaine 1 : 56 h ; semaine 2 : 35 h ; total 91 h, soit 1 h de plus que le plafond de 90 h.

Semaine 1 : 9 h + 10 h + 10 h + 9 h + 9 h + 9 h = 56 h. Semaine 2 : 9 h + 9 h + 9 h + 8 h = 35 h. Chaque semaine est sous 56 h (art. 6 §2), mais la conduite totale sur deux semaines consécutives ne dépasse pas 90 heures (art. 6 §3) : 56 h + 35 h = 91 h, soit 1 h de trop. Les deux plafonds se contrôlent l'un et l'autre.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 6 §2 et §3