Exercices visuels : La conduite en double équipage

Réponse : Oui. Son repos va de 19 h 30 (jour 1) à 5 h 30 (jour 2) : 10 h, soit au moins 9 h, et il se termine avant 14 h 00 le jour 2.

En équipage, le conducteur doit avoir pris un nouveau repos journalier d'au moins neuf heures dans les trente heures qui suivent la fin du repos précédent (art. 8 §5). Fin du repos précédent : jour 1, 8 h 00. Trente heures plus tard : jour 2, 14 h 00. Le repos de 4 h 30 + 5 h 30 = 10 h tient entièrement avant cette échéance.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §5

Réponse : Non. Son repos de 9 h commence à 6 h 00 le jour 2 et finit à 15 h 00, après l'échéance de 14 h 00 (8 h 00 + 30 h) : au plus tard, il aurait fallu le commencer à 5 h 00.

L'échéance est jour 2, 14 h 00 : fin du repos précédent (jour 1, 8 h 00) + 30 h (art. 8 §5). Il faut avoir pris 9 h de repos avant ce moment. Un repos commencé à 6 h 00 n'a que 8 h devant lui avant 14 h 00 et ne se termine qu'à 15 h 00 : pour être pris en entier dans les 30 heures, il devait commencer à 14 h 00 − 9 h = 5 h 00 au plus tard.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §5

Réponse : Équipage : oui, le repos de 9 h va de 5 h 00 à 14 h 00, juste dans les 30 h. Conducteur seul : non, la période de 24 h finit à 8 h 00 le jour 2 et il n'y a que 3 h de repos dedans.

En équipage, la fenêtre est de 30 h : de 8 h 00 (jour 1) à 14 h 00 (jour 2), et le repos de 9 h la remplit exactement (art. 8 §5). Hors équipage, il faut un repos journalier dans chaque période de 24 heures après la fin du repos précédent, soit jusqu'à 8 h 00 le jour 2 (art. 8 §2) : le repos ne commence qu'à 5 h 00, il n'y a que 3 h de repos dans cette période, moins que les neuf heures du repos réduit (art. 4, point g).

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §2 et §5 ; art. 4, point g

Réponse : Non. Son repos va de 21 h 00 à 5 h 30 : 8 h 30, soit moins de 9 h. Il lui manque 30 minutes.

Le repos journalier du conducteur en équipage est d'au moins neuf heures (art. 8 §5). De 21 h 00 (jour 1) à 5 h 30 (jour 2), il y a 3 h + 5 h 30 = 8 h 30 : l'échéance des 30 heures est tenue, pas la durée minimale. Il manque 9 h − 8 h 30 = 30 min.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §5

Réponse : B ne doit pas être chargé d'assister A, le conducteur du véhicule. S'il est chargé de l'assister, la condition du texte n'est pas remplie.

Un conducteur qui participe à la conduite en équipage peut prendre sa pause dans un véhicule conduit par un autre conducteur, à condition de ne pas être chargé d'assister le conducteur du véhicule (art. 7, dernier alinéa). Une pause sert uniquement à se reposer, sans conduite ni autre tâche (art. 4, point d). Le texte ne détaille pas ce que recouvre « assister ».

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 7, dernier alinéa ; art. 4, point d

Réponse : A seulement : repos de 18 h 00 à 3 h 00, soit 9 h, avant l'échéance de 14 h 00 le jour 2. B n'a que 8 h 30 (20 h 00 à 4 h 30), moins de 9 h.

L'échéance commune est jour 2, 14 h 00 (8 h 00 + 30 h, art. 8 §5). A : 6 h (18 h 00 à 24 h 00) + 3 h = 9 h, d'au moins neuf heures. B : 4 h (20 h 00 à 24 h 00) + 4 h 30 = 8 h 30, moins de neuf heures. Les deux repos sont pris avant l'échéance, mais seul celui de A atteint la durée demandée.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §5