Exercices visuels : Le repos journalier

Réponse : Repos journalier normal : il dure 11 h (de 12 h 45 à 23 h 45), c'est-à-dire au moins onze heures.

Le temps de repos journalier normal est toute période de repos d'au moins onze heures (art. 4, point g). De 12 h 45 à 23 h 45, il y a exactement 11 h : la durée minimale est atteinte, c'est donc un repos normal.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g

Réponse : Repos journalier réduit : il dure 9 h 30, soit au moins neuf heures mais moins de onze.

Le temps de repos journalier réduit est toute période de repos d'au moins neuf heures, mais de moins de onze heures (art. 4, point g). De 12 h 45 à 22 h 15, il y a 9 h 30 : c'est un repos réduit. Il compte parmi les trois repos réduits permis entre deux repos hebdomadaires (art. 8 §4).

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g ; art. 8 §4

Réponse : Repos journalier réduit : il dure 9 h pile, et le texte demande « au moins neuf heures ».

De 12 h 45 à 21 h 45, il y a exactement 9 h. La définition du repos réduit parle d'une période d'au moins neuf heures, mais de moins de onze heures (art. 4, point g) : 9 h suffit. C'est un repos réduit.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g

Réponse : Ni l'un ni l'autre : 8 h 45, c'est moins de neuf heures. Ce repos ne répond à aucune des deux définitions.

Le texte ne définit que deux repos journaliers : le normal, d'au moins onze heures, et le réduit, d'au moins neuf heures mais de moins de onze (art. 4, point g). De 12 h 45 à 21 h 30, il y a 8 h 45, soit moins de neuf heures : cette période ne correspond ni à l'un ni à l'autre.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g

Réponse : Oui. Première tranche : 3 h 30, soit au moins trois heures ininterrompues. Seconde tranche : 4 h le jour 1 plus 5 h le jour 2, soit 9 h ininterrompues, au moins neuf heures.

Le repos normal peut être pris en deux tranches : la première est une période ininterrompue de trois heures au moins, la seconde une période ininterrompue d'au moins neuf heures (art. 4, point g). Ici 3 h 30 ≥ 3 h, et la seconde tranche court de 20 h 00 à 24 h 00, puis de 0 h 00 à 5 h 00 : 4 h + 5 h = 9 h sans interruption. La conduite totale de la journée est de 9 h (4 h 30 + 2 h + 2 h 30).

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g

Réponse : Nuits réduites : lundi-mardi (9 h 30), mercredi-jeudi (9 h), jeudi-vendredi (10 h), vendredi-samedi (9 h 15). Nuit normale : mardi-mercredi (11 h). La nuit de vendredi à samedi est le quatrième repos réduit : elle dépasse le texte, qui en permet trois au plus.

Durées des nuits : lundi 21 h 00 à mardi 6 h 30 = 9 h 30 ; mardi 19 h 00 à mercredi 6 h 00 = 11 h ; mercredi 20 h 30 à jeudi 5 h 30 = 9 h ; jeudi 19 h 00 à vendredi 5 h 00 = 10 h ; vendredi 19 h 15 à samedi 4 h 30 = 9 h 15. Un repos de 9 h à moins de 11 h est réduit (art. 4, point g). Un conducteur ne peut pas prendre plus de trois repos journaliers réduits entre deux repos hebdomadaires (art. 8 §4) : quatre nuits réduites, dont la dernière est la quatrième, c'est un de trop. Pour cette dernière nuit, il fallait un repos normal.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 4, point g ; art. 8 §4

Réponse : Repos réduit : de 20 h 15 à 5 h 30, il dure 9 h 15. Pour un repos normal de 11 h, il fallait s'arrêter au plus tard à 18 h 30.

La période de vingt-quatre heures part de la fin du repos précédent, ici 5 h 30 le jour 1, et finit à 5 h 30 le jour 2 (art. 8 §2). La partie du repos qui tombe dans cette période est de 3 h 45 (20 h 15 à 24 h 00) + 5 h 30 = 9 h 15 : de neuf heures au moins mais de moins de onze, donc un repos réduit (art. 8 §2, deuxième alinéa). Pour avoir 11 h de repos dans cette période, il faut commencer au plus tard 11 h avant 5 h 30, soit à 18 h 30.

Source : Règlement (CE) n° 561/2006, version consolidée au 31 décembre 2024, art. 8 §2 ; art. 4, point g