Quiz du module 3 : le plan de prévention écrit

Réponse : Article R4512-7, 1° : l'opération réalisée par les entreprises extérieures, y compris leurs sous-traitants, représente un nombre total d'heures de travail prévisible d'au moins 400 heures sur une période inférieure ou égale à douze mois, travaux continus ou discontinus.

Réponse : Article R4512-7, 1° : il en est de même dès lors qu'il apparaît, en cours d'exécution des travaux, que le nombre d'heures de travail doit atteindre 400 heures.

Réponse : La rubrique 12° vise les travaux du BTP exposant à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres. Il n'existe pas de rubrique « travail en hauteur » générique.

Réponse : Article R4512-7, 2°, et rubrique 21° de l'arrêté du 19 mars 1993 : pour les travaux de la liste, le plan est établi par écrit quelle que soit la durée prévisible de l'opération.

Réponse : Article R4512-8 : phases d'activité dangereuses et moyens de prévention, adaptation et entretien des matériels, instructions aux travailleurs, organisation des premiers secours, conditions de participation des travailleurs d'une entreprise aux travaux d'une autre, dont l'organisation du commandement.