Quiz du Module 5

Réponse : L'article R4323-61 énonce que, lorsque la protection contre les chutes ne peut être assurée que par un équipement de protection individuelle d'arrêt de chute, « un travailleur ne doit jamais rester seul ». Aucune exception n'est prévue au motif d'un dispositif d'alarme. L'enjeu est le dépendage rapide en cas de suspension : un dispositif alerte, il ne décroche pas la personne de son harnais.

Réponse : La recommandation R 447 « Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés » (25 juin 2009) prévoit un permis de pénétrer, une évaluation des risques par une personne compétente, la présence sur place d'une personne formée aux mesures de gaz, et une surveillance permanente par une personne désignée « tout en restant en permanence en dehors de l'espace confiné et dans une zone sécurisée ». Le cadre réglementaire est l'article R4222-23 du Code du travail. Anoxie : teneur en oxygène inférieure à 19 %.

Réponse : L'agression subie au temps et au lieu de travail est un accident du travail. Attention aux délais, souvent confondus : 24 heures pour que le salarié informe son employeur (article L441-1 du Code de la sécurité sociale), 48 heures pour que l'employeur déclare l'accident à la caisse (article R441-3). Un écrit des faits rédigé à chaud est la pièce la plus utile par la suite.

Réponse : L'article L4131-1 permet au salarié d'alerter immédiatement l'employeur de toute situation dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, et de se retirer de cette situation, sans sanction ni retenue de salaire. Ce droit est plus difficile à exercer seul : il gagne à être affirmé explicitement et par écrit auprès des salariés isolés.

Réponse : Aucun texte ne qualifie le télétravailleur de « travailleur isolé ». Il relève, comme tout salarié, de l'obligation générale de sécurité (L4121-1), mais les situations où le travail isolé est proscrit (hauteur, hyperbare, électricité) ou encadré (recul d'engins, treuil, déroctage) n'ont aucun rapport avec lui. Le sujet du télétravail est celui des risques psychosociaux : maintien du lien, régulation de la charge, droit à la déconnexion, formation des managers.