4.3 Chariots, piétons et rayonnages : autorisation de conduite, circulation et charge admissible

Le Code du travail pose deux règles pour la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage :

• leur conduite est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate, complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire (article R4323-55) ;
• pour certains équipements présentant des risques particuliers, la conduite est subordonnée à une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. Sa validité suppose que le travailleur détienne une attestation du médecin du travail qu'il ne présente pas de contre-indication médicale, d'une validité de cinq ans (article R4323-56).

L'INRS précise que, pour les chariots à conducteur porté (assis, debout ou à plate-forme rabattable), l'autorisation est délivrée à l'issue d'une évaluation qui prend en compte trois éléments : un contrôle des connaissances et du savoir-faire pour la conduite en sécurité de ce chariot, une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le site d'utilisation, et un examen d'aptitude médicale.

Le CACES est un certificat délivré selon les recommandations de la Caisse nationale de l'assurance maladie ; l'INRS le qualifie de « bon moyen » de répondre au contrôle des connaissances et du savoir-faire, sans être la seule voie ni une obligation légale en soi. Les conditions de passage, les catégories et la validité sont détaillées dans la formation Cariste ; la durée de validité d'un CACES est fixée par la recommandation correspondante.

Les référentiels des titres professionnels distinguent des catégories de chariots, dont le glossaire donne les définitions suivantes (la catégorie 1B est liée à la recommandation R489 de la Cnam) :

Le référentiel du préparateur de commandes précise que ces tâches se font avec des chariots de ces catégories, et celui de l'agent magasinier que, selon le matériel utilisé, l'emploi peut nécessiter une autorisation de conduite. Selon l'INRS, les recommandations R366 et R485 de l'Assurance maladie préconisent que les conducteurs de chariots à conducteur accompagnant soient eux aussi titulaires d'une autorisation de conduite, délivrée dans les mêmes conditions.

Le référentiel du préparateur de commandes demande de vérifier l'adéquation du chariot à la tâche et de réaliser la maintenance de premier niveau : c'est le contrôle de prise de poste, que la formation Cariste détaille.

L'INRS rappelle en outre que le chef de l'entreprise utilisatrice est responsable des vérifications générales périodiques des chariots mis à disposition et de la réparation des anomalies constatées. Tous les chariots de manutention élévateurs, motorisés ou non, à conducteur porté ou accompagnant, doivent faire l'objet des vérifications prévues par l'arrêté du 1^er mars 2004 modifié : une vérification lors de la première mise en service dans l'entreprise, puis des vérifications générales périodiques au moins tous les six mois. L'INRS indique que ces exigences ne s'appliquent pas aux transpalettes, dont la course de levage est limitée, mais que la même démarche est un bon moyen de répondre aux obligations générales de maintien en état.

Il est souhaitable que la mention de ces vérifications et des réparations figure dans un carnet d'entretien disponible au poste de conduite. Détail des contrôles de prise de poste : vérifications avant la prise de poste de la formation Cariste.

Le Code du travail demande que des mesures d'organisation évitent que des travailleurs à pied ne se trouvent dans la zone d'évolution des équipements de travail mobiles (article R4323-52). Les référentiels demandent d'« établir et respecter le plan de circulation » et de « respecter la signalisation des zones de stockage et de circulation de l'entrepôt ».

L'INRS donne des règles précises pour les allées de service d'un palettier :

• maintenir libres de tout obstacle les allées de service et de circulation des chariots et les zones des opérateurs ;
• interdire aux piétons l'accès aux allées de service ; si, exceptionnellement, du personnel doit pénétrer dans le palettier, signaler et interdire matériellement l'accès des allées aux chariots ;
• pour un picking au sol, seuls les opérateurs de picking sont autorisés à évoluer dans l'allée de service ;
• pour un picking en élévation, l'accès de l'allée est interdit à tout piéton et tous les chariots autres que celui qui réalise l'opération sont interdits ;
• disposer une signalisation appropriée à l'entrée des allées de service ;
• les travaux de confection et de division des charges dans les allées de circulation sont une source importante de danger : on y réserve des aires dédiées.

Le chapitre 1.3 a rappelé les règles générales de circulation et de marquage au sol (articles R4224-3, R4214-9 et R4214-11).

Les règles de rangement d'une charge dans un palettier, données par l'INRS, ont été vues au chapitre 2.2. Elles se résument en quelques réflexes :

L'INRS (ED 6468) rappelle aussi qu'il faut interdire le stockage au-dessus des allées de circulation sauf protection particulière (planchers ajourés, charges stabilisées), qu'on n'introduit pas de palettes ou de conteneurs en mauvais état dans le palettier, et qu'on informe les opérateurs des capacités maximales des rayonnages.

Un rayonnage heurté ou surchargé peut s'effondrer sans prévenir. L'INRS (ED 771) donne la conduite à tenir pour les opérations de maintenance, qui relèvent de la responsabilité de l'utilisateur :

• à la suite de tout choc, faire procéder à une vérification de la verticalité des échelles et, si nécessaire, au remplacement de tout élément déformé ; proscrire les redressages et les ajouts par soudure, sauf accord écrit du constructeur ;
• assurer une surveillance permanente pour détecter les anomalies facilement visibles : éléments déformés, défauts de verticalité, affaissement du sol, verrous de sécurité manquants, soudures, absence de fixations de pieds, charges détériorées ;
• faire procéder au moins tous les ans à une vérification périodique approfondie par une personne compétente.

Le référentiel du préparateur de commandes demande de repérer les éléments défectueux sur les structures de stockage, de vérifier la charge maximale admissible à partir de la plaque de capacité et d'alerter en cas de risque. Le réflexe : on ne continue pas à charger un rayonnage endommagé, on le signale et on balise la zone.

Dans un entrepôt, une partie de la sécurité repose sur des gestes simples, rappelés par les textes :

• les dégagements (portes, couloirs, circulations, escaliers) sont toujours libres : aucun objet, marchandise ou matériel ne doit faire obstacle ou réduire leur largeur (article R4227-4) ;
• les portes coupe-feu et issues de secours restent dégagées (référentiel du préparateur de commandes) ;
• le premier secours contre l'incendie est assuré par des extincteurs en nombre suffisant et maintenus en bon état (article R4227-29) ;
• le référentiel demande d'« adopter un comportement adapté en cas de départ de feu » : alerter, utiliser l'extincteur si l'on sait le faire sans danger, évacuer selon la consigne.

Pour la suite : la formation risques incendies, le parcours sauveteur secouriste du travail et l'outil du point de rassemblement.