Comment l'outil calcule
Le 1.1.3.6 de l'ADR autorise un chargement en colis à rouler sans une partie des prescriptions, tant que la quantité à bord reste sous une limite. Le calcul se fait en deux temps.
- La catégorie de transport. Chaque numéro ONU a une catégorie, de 0 à 4, dans la colonne 15 du tableau A (1.1.3.6.1). L'outil la lit pour vous. Un même numéro ONU peut avoir plusieurs lignes, par exemple selon le groupe d'emballage : l'outil vous demande alors la vôtre.
- La limite. Une seule catégorie à bord : la quantité totale est comparée à la limite du tableau du 1.1.3.6.3. Plusieurs catégories : chaque quantité est multipliée, puis tout est additionné, et la somme ne doit pas dépasser 1 000 (1.1.3.6.4).
| Catégorie | Limite si elle est seule (1.1.3.6.3) | Multiplicateur si plusieurs catégories (1.1.3.6.4) |
|---|---|---|
| 0 | 0 : aucune quantité | sans objet : pas d'exemption |
| 1 | 20 | × 50 |
| 1, numéros ONU de la note a (0081, 0082, 0084, 0241, 0331, 0332, 0482, 1005, 1017) | 50 kg | × 20 |
| 2 | 333 | × 3 |
| 3 | 1 000 | × 1 |
| 4 | illimitée | non comptée |
Ce que l'outil vous dit, et ce qu'il ne dit pas
Le résultat donne la valeur calculée, le détail ligne par ligne avec le paragraphe appliqué, et ce qu'il faut reporter sur le document de transport. Il ne tranche pas trois situations :
- Une catégorie 0 à bord : l'exemption est impossible, quelle que soit la quantité (1.1.3.6.3).
- Une ligne inexploitable : numéro ONU absent du tableau A, ligne à préciser, ligne marquée « TRANSPORT INTERDIT » ou sans catégorie chiffrée en colonne 15.
- Un cas que le texte laisse ouvert : par exemple de la catégorie 4 avec une seule autre catégorie, quand la somme du 1.1.3.6.4 et la limite du tableau ne donnent pas le même résultat. L'outil l'écrit et vous renvoie au conseiller à la sécurité.
Il ne vérifie pas non plus que le 1.1.3.6 peut s'appliquer à votre transport. L'exemption vise les colis, pas les citernes ni le vrac. Et les marchandises déjà exemptées par un autre paragraphe, comme les quantités limitées ou exceptées, ne se comptent pas (1.1.3.6.5) : ne les saisissez pas. Les autres cas d'exemption sont expliqués dans la fiche sur les exemptions.
Cet outil est une aide à la compréhension : il ne remplace ni le conseiller à la sécurité de l'entreprise, ni le texte de l'ADR.
Sous le seuil : ce qui tombe, ce qui reste
Sous la limite, les colis peuvent être transportés sans les prescriptions listées au 1.1.3.6.2. Parmi elles : la signalisation orange du chapitre 5.3 (voir la fiche plaque orange), la section 5.4.3 sur les consignes écrites, la partie 9 sur la construction des véhicules et la plus grande partie de la partie 8.
Restent applicables, d'après le même paragraphe : 8.1.2.1 a) pour les documents de bord, les équipements des 8.1.4.2 à 8.1.4.5 (voir la fiche équipements du véhicule), la formation du 8.2.3, les 8.3.3 à 8.3.5, le chapitre 8.4 sur la surveillance et certaines dispositions S du chapitre 8.5.
Le document de transport indique, quand on applique le 1.1.3.6, la quantité totale et la valeur calculée de chaque catégorie de transport (5.4.1.1.1 f), nota 1). Voir la fiche document de transport.
Ce que le droit français ajoute
L'arrêté TMD complète l'ADR pour les transports en France. Trois points touchent ce calcul :
- Compte propre : un transport pour compte propre sous les limites du 1.1.3.6 n'a pas besoin du document de transport du 5.4.1, sauf pour les artifices de divertissement et les matières radioactives (annexe I, 3.2.1).
- Artifices de divertissement : des seuils particuliers permettent de rester sous le régime du 1.1.3.6 au-delà des limites, sous conditions (annexe I, 3.4.2). L'outil ne les applique pas.
- No ONU 3291 (déchets d'activités de soins) : si la masse nette est inconnue, la quantité se compte en litres, d'après la contenance en eau nominale des emballages (annexe I, 2.5.3).
L'arrêté exempte aussi de conseiller à la sécurité les entreprises dont les seules activités sont, entre autres, des expéditions ou transports en colis sous les seuils du 1.1.3.6 (article 6, 1).
Édition du texte
Les catégories et les multiplicateurs viennent de l'ADR 2025, en vigueur depuis le 1er janvier 2025. Le texte utilisé ne tient pas compte des rectificatifs 1 et 2 de l'ADR 2025. Les amendements de l'ADR 2027 doivent s'appliquer à partir du 1er janvier 2027 : cette page et le tableau de l'outil seront relus à ce moment-là.