Passages à niveau et chantiers

En bref

Ne vous engagez jamais sur un passage à niveau si votre camion risque d'y rester coincé. C'est la règle centrale de l'article R422-3 du Code de la route. Barrières baissées, en train de se fermer ou de s'ouvrir : on s'arrête. Pour les chantiers, les textes lus ici donnent surtout les panneaux et une règle de prudence : prévoir d'adapter sa vitesse.

Passage à niveau : la règle

Sur un passage à niveau, la priorité appartient aux matériels qui circulent normalement sur la voie ferrée (R422-3, I). Le train passe avant vous.

Le texte pose ensuite quatre interdictions (R422-3, II) :

• ne pas s'engager si votre véhicule risque, « du fait de ses caractéristiques techniques ou des conditions de circulation », d'y être immobilisé ;
• ne pas s'engager quand les barrières ou demi-barrières sont fermées, en cours de fermeture ou en cours d'ouverture ;
• sans barrière, demi-barrière ni signal lumineux, ne pas s'engager avant de s'être assuré qu'aucun train n'approche ;
• si la traversée est gardée, obéir au garde et ne pas gêner la fermeture des barrières.

Les caractéristiques de votre véhicule entrent donc dans le calcul, au même titre que la circulation. Le panneau SR51 rappelle cette interdiction de s'engager s'il y a un risque de se retrouver immobilisé.

Si le camion s'immobilise sur la voie

Trois phrases de l'article R422-3 règlent le cas :

• à l'approche d'un train, tout conducteur doit dégager immédiatement la voie ferrée pour lui livrer passage (III) ;
• en cas d'immobilisation forcée, le conducteur doit prendre toutes les mesures en son pouvoir pour faire cesser le plus rapidement possible l'obstruction (V) ;
• s'il n'y arrive pas, il doit faire en sorte que les agents responsables du chemin de fer soient prévenus sans délai du danger (V).

Les textes lus ici ne détaillent pas la procédure (qui appeler, comment). Respectez les consignes affichées sur place et celles de votre formation. N'inventez pas une marche à suivre.

L'article R416-19 ajoute un point utile : un véhicule immobilisé qui constitue un danger, « notamment à proximité des (…) passages à niveau », doit être présignalé avec les feux de détresse et le triangle. Le gilet de haute visibilité se porte quand on quitte le véhicule immobilisé sur la chaussée ou ses abords après un arrêt d'urgence (R416-19, II).

Reconnaître le passage à niveau

L'arrêté du 24 novembre 1967 décrit les signaux. Retenez ceux-là :

• A7 : passage à niveau avec barrières ou demi-barrières ;
• A8 : passage à niveau sans barrière ni demi-barrière. Complété par le panonceau « feux clignotants », il annonce une signalisation sonore et lumineuse ; complété par un panonceau Stop, il impose de marquer un temps d'arrêt avant de franchir ;
• balises J10 (bandes rouges obliques sur fond blanc) : présignalisation du passage à niveau, de trois bandes à une ;
• feu rouge clignotant R24 : arrêt absolu avant le premier feu rencontré ;
• G2 : feux rouges clignotants, sonnerie et demi-barrières. Les feux et la sonnerie se déclenchent un peu avant la fermeture des barrières ;
• G3 et panonceau M9b : voie électrifiée avec des fils de contact à moins de 6 mètres de hauteur.

À l'arrêt près d'un passage à niveau

L'article R417-9 considère comme dangereux, quand la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le stationnement à proximité des passages à niveau. Ne garez pas le camion là où il masque la vue ou gêne les autres usagers.

Ce que risque le conducteur

Le non-respect de l'article R422-3 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Il donne lieu de plein droit à une réduction de 4 points du permis. Une suspension du permis de 3 ans au plus est possible : elle peut être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

Zones de chantiers

Ce que les textes versés au dossier disent des chantiers tient dans l'arrêté du 24 novembre 1967, au chapitre de la signalisation temporaire. Les panneaux et dispositifs sont placés sur l'accotement, sur la chaussée ou sur des véhicules de chantier. Leur présence impose généralement de prévoir la possibilité d'adapter sa vitesse aux difficultés du passage, pour votre sécurité, celle des autres usagers et celle du personnel qui intervient sur la route.

À connaître :

• AK5 : travaux ;
• K2 et K5 : barrages, cônes et balises qui délimitent un obstacle ou un chantier ;
• K8 : déviation ou rétrécissement temporaire de la chaussée ;
• K10 : piquet mobile, qui sert à régler la circulation à la main ;
• KC1 : chantier important ;
• KR41 : rampe lumineuse sur un véhicule d'intervention ou de travaux ; elle indique de quel côté le contourner.

Les marques sur la chaussée sont jaunes quand elles sont temporaires (chantiers).

Si vous devez rouler très lentement à l'approche, l'article R416-18 demande d'avertir les autres usagers avec les feux de détresse.

Les textes lus ici ne donnent ni distance de sécurité propre aux chantiers, ni vitesse type. Suivez les panneaux posés sur place.

À retenir

• Le train est prioritaire sur le passage à niveau (R422-3, I).
• Pas d'engagement si le camion peut rester coincé, ni barrières fermées, en fermeture ou en ouverture.
• Train qui approche : dégager la voie tout de suite.
• Camion immobilisé : faire cesser l'obstruction ou faire prévenir sans délai les agents du chemin de fer.
• Chantier : panneaux de signalisation temporaire, vitesse à adapter, feux de détresse si l'allure est très réduite.

Pour vous entraîner

Testez-vous sur les quiz FIMO marchandises et FCO marchandises. Les panneaux sont aussi vus dans la fiche règles de circulation et de signalisation. L'anticipation est traitée dans la fiche risques de la route et la fiche conduite préventive et urgence.

Ce site prépare à la FIMO et à la FCO. Il ne dispense pas ces formations et ne délivre ni carte de qualification de conducteur ni attestation : seule une formation suivie dans un centre habilité y donne droit.