Quantités exceptées

En bref

Les quantités exceptées sont de petites quantités de matières dangereuses, emballées simplement. Elles échappent à la plupart des règles de l'ADR, mais pas à toutes. Le code E (de E0 à E5), inscrit dans le tableau A, fixe la quantité maximale par emballage. Chaque colis porte une marque carrée, et le document de transport doit annoncer ces colis. Cette fiche suit l'ADR 2025, chapitre 3.5.

Le code E : la quantité maximale

Dans le tableau A, la colonne (7b) donne le code de chaque matière. Le code E0 interdit ce régime. Les codes E1 à E5 donnent deux plafonds : un par emballage intérieur, un par emballage extérieur.

Ces plafonds sont en grammes pour les solides, en millilitres pour les liquides et les gaz (3.5.1.2). Pour un gaz, le volume de l'emballage intérieur est sa contenance en eau.

Quand des matières à codes différents sont emballées ensemble, la quantité totale par emballage extérieur suit le code le plus restrictif (3.5.1.3).

Pour certains codes, un allègement existe. Pour les codes E1, E2, E4 et E5, si chaque récipient intérieur ne dépasse pas 1 g ou ml, et chaque emballage extérieur pas 100 g ou ml, ces colis sont uniquement soumis aux dispositions de l'emballage (3.5.2) et de l'épreuve (3.5.3). L'emballage intermédiaire n'est alors pas requis, si les emballages intérieurs sont bien calés dans un emballage extérieur rembourré (3.5.1.4).

Ce qui reste applicable

Le chapitre 3.5 écarte la plupart des règles de l'ADR, mais il garde :

• la formation du chapitre 1.3 (3.5.1.1 a) : le régime ne la supprime pas ;
• les procédures de classification et les critères de groupe d'emballage de la partie 2 (3.5.1.1 b) ;
• certaines prescriptions d'emballage (4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.4 et 4.1.1.6) (3.5.1.1 c).

Pour une matière radioactive, les prescriptions des colis exceptés du 1.7.1.5 s'ajoutent.

L'emballage

Pour un colis en quantités exceptées (3.5.2) :

• l'emballage intérieur est en plastique, d'au moins 0,2 mm pour les liquides, ou en verre, porcelaine, faïence, grès ou métal ;
• la fermeture est maintenue par du fil métallique, du ruban adhésif ou un autre moyen sûr, et un bouchon à vis est étanche ;
• chaque emballage intérieur est calé dans un emballage intermédiaire rembourré, et les liquides sont entourés d'un matériau absorbant ;
• l'emballage intermédiaire est placé dans un emballage extérieur rigide et solide : bois, carton ou matériau équivalent ;
• un suremballage est permis, même avec des marchandises non dangereuses.

L'épreuve

Le colis complet doit résister à des épreuves documentées (3.5.3.1). Les emballages intérieurs sont remplis à au moins 95 % pour les solides, et à au moins 98 % pour les liquides.

• Chute libre de 1,8 m sur une surface rigide. Pour un colis en forme de caisse : à plat sur le fond, sur le dessus, sur chaque côté, et sur un coin. Pour un fût : en diagonale sur chaque rebord, et à plat sur le côté.
• Une charge sur le dessus, équivalente au poids de colis identiques empilés sur 3 m, pendant 24 heures.

Aucun emballage intérieur ne doit se briser ni se percer, et il ne doit pas y avoir de perte notable d'efficacité.

La marque sur le colis

Les colis en quantités exceptées portent la marque du 3.5.4.2 (3.5.4.1) :

• un carré d'au moins 100 mm × 100 mm, de couleur noire ou rouge sur fond blanc ou contrasté ;
• le premier numéro d'étiquette de la matière, pris dans la colonne (5) du tableau A ;
• le nom de l'expéditeur ou du destinataire, s'il n'apparaît pas ailleurs sur le colis.

Pour un suremballage (3.5.4.3), la mention « SUREMBALLAGE » est écrite en lettres d'au moins 12 mm. Elle est écrite dans une langue du pays d'origine, et en anglais, français ou allemand si cette langue n'est aucune de ces trois-là. Cette mention n'est pas exigée quand les marques de toutes les matières du suremballage sont visibles.

Le nombre de colis et le document

Le nombre maximal de colis dans tout véhicule ou conteneur ne doit pas dépasser 1 000 (3.5.5).

Si un document accompagne le chargement (lettre de voiture CMR ou CIM, par exemple), au moins un de ces documents porte la mention « Marchandises dangereuses en quantités exceptées » et indique le nombre de colis (3.5.6).

Pour comparer avec les autres régimes allégés, lire la fiche sur les quantités limitées et la fiche sur le marquage des colis. La fiche sur les exemptions explique les régimes qui ne sont pas des quantités exceptées. Pour réviser la formation de base, le test ADR matières dangereuses mélange tous les thèmes. Le chargement en colis traite de l'arrimage et des interdictions de chargement en commun.

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