Les articles prohibés : cabine, soute et personnel

En bref

• Il y a trois listes : l'appendice 1-A pour les personnes autres que les passagers, l'appendice 4-C pour les passagers (zones réservées et cabine), l'appendice 5-B pour la soute.
• L'appendice 4-C compte six familles ; l'appendice 5-B ne liste que les explosifs et incendiaires.
• Des exemptions existent, mais elles sont encadrées : accord de l'autorité, information du transporteur, règles de sécurité.
• Les passagers doivent être informés avant la fin de l'enregistrement.
• La formation de l'agent exige d'identifier les articles prohibés et de connaître les moyens de dissimulation (points 11.2.2 h et 11.2.3.1 b).

Identifier un article prohibé suppose de connaître la liste qui s'applique à la personne et à l'endroit. Un même objet peut être admis dans un cas et refusé dans l'autre.

Trois listes, trois publics

Le règlement 300/2008 définit les articles prohibés comme des armes, des explosifs ou d'autres dispositifs, articles ou substances dangereux pouvant être utilisés pour un acte d'intervention illicite (article 3). Le règlement 2015/1998 en fixe trois listes selon le public.

Les approvisionnements de bord et les fournitures d'aéroport reprennent la liste de l'appendice 1-A (points 8.0.4 et 9.0.4). Pour les personnels, le principe est le point 1.6.1 : ils ne sont pas autorisés à transporter ces articles dans les zones de sûreté à accès réglementé.

L'appendice 4-C : six familles

La liste commence par une réserve : elle s'applique sans préjudice des règles de sécurité applicables, et interdit le transport des articles dans les zones de sûreté à accès réglementé comme à bord d'un aéronef.

Chaque famille est introduite par « notamment » : les exemples ne forment pas une liste fermée. Pour les lames, le texte retient un seuil : couteaux dont la lame dépasse 6 cm ; ciseaux dont les lames, mesurées à partir de l'axe, dépassent 6 cm ; outils dont la lame ou la tige dépasse 6 cm susceptibles d'être utilisés comme arme.

Cabine, soute et personnel : à ne pas confondre

La soute n'a pas la même logique que la cabine. L'appendice 5-B ne liste que les substances et engins explosifs ou incendiaires (munitions, amorces, détonateurs, grenades, feux d'artifice, fumigènes, dynamite). Les armes à feu ne figurent pas dans cet appendice : elles relèvent du point 5.4.2, qui encadre leur transport en soute (voir plus bas). Un couteau interdit en cabine n'est donc pas listé pour la soute. En revanche, le règlement protège les bagages de soute inspectés pour qu'aucun article de l'appendice 4-C n'en soit retiré et introduit en zone réservée ou à bord (point 5.2.1).

Les exemptions et leur encadrement

Une exemption à l'interdiction de la cabine n'est possible que si trois conditions sont réunies : l'autorité compétente a été informée à l'avance et a donné son accord, le transporteur a été informé du passager et de l'article avant l'embarquement des passagers, et les règles de sécurité applicables sont respectées ; l'article est alors placé dans un endroit sécurisé à bord (point 4.4.2).

Pour la soute, l'exemption suppose que les règles nationales de l'autorité compétente autorisent le transport et que les règles de sécurité soient respectées. Le transport d'armes à feu en soute n'est autorisé qu'après qu'une personne autorisée et dûment qualifiée a établi qu'elles ne sont pas chargées, et elles sont placées dans un lieu inaccessible à toute personne pendant le vol (point 5.4.2).

Pour les personnels, une dérogation est possible seulement pour des tâches essentielles au fonctionnement des installations ou de l'aéronef, ou pour des fonctions en vol (point 1.6.2). La personne détient alors une autorisation, mentionnée sur sa carte ou sur une déclaration écrite distincte, qui indique la catégorie ou l'article concerné, ou un système au point de contrôle l'indique (point 1.6.3). Cette réconciliation se fait avant l'entrée en zone réservée et à la demande des personnes qui assurent la surveillance (point 1.6.4). Les articles de l'appendice 1-A peuvent être stockés en zone réservée dans un endroit sûr ; ceux des familles c), d) et e) de l'appendice 4-C, à condition qu'ils ne soient pas accessibles aux passagers (point 1.6.5).

Informer les passagers

Le transporteur aérien veille à ce que les passagers soient informés des articles prohibés avant l'achèvement de l'enregistrement : ceux de l'appendice 4-C (point 4.4.3), et ceux de l'appendice 5-B pour la soute (point 5.4.3). L'agent n'est donc pas celui qui doit tout expliquer ; mais il rappelle la règle au poste, sans improviser.

Que faire quand un article prohibé est découvert ? La fiche réagir aux incidents de sûreté y répond ; au poste, l'agent reste dans la méthode décrite par la fiche inspection-filtrage des passagers et par la fiche sur l'inspection du personnel et des véhicules.

À retenir

• Trois listes : 1-A (personnels), 4-C (passagers, cabine et zones réservées), 5-B (soute, explosifs et incendiaires seulement).
• Six familles en 4-C, avec exemples « notamment » ; seuil de lame cité.
• Exemptions : accord de l'autorité, transporteur informé, règles de sécurité respectées.
• Passagers informés avant la fin de l'enregistrement.

S'entraîner sur ce thème

Pour réviser les listes, les questions corrigées sur la sûreté aéroportuaire font identifier les articles. La formation en ligne d'agent de sûreté aéroportuaire traite ce thème au module 2, chapitre 2 ; elle prépare sans remplacer la formation en organisme autorisé. Pour le contrôle des personnels, voir la fiche inspection-filtrage du personnel et des véhicules et, pour les zones, la page devenir agent de sûreté aéroportuaire.

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