2.3 Règles de marche : itinéraire, passages à niveau et chef de convoi

Le préambule à l'article 10 pose la règle de base : le convoi respecte son autorisation et l'itinéraire qu'elle prescrit. Cet itinéraire n'est pas un simple conseil : il a été instruit pour que les ouvrages, les virages et les carrefours rencontrés soient compatibles avec les dimensions et la masse du convoi.

S'en écarter, même pour éviter un bouchon, revient à emprunter des routes dont personne n'a vérifié la capacité. C'est pourquoi le Code de la route range le non-respect de l'itinéraire autorisé parmi les infractions les plus sévèrement punies du régime : contravention de la 5e classe (article R433-1), avec répression de la récidive.

Et si la route est coupée ?

Le préambule prévoit le cas : en présence d'un obstacle imprévu sur l'itinéraire, il faut prévenir sans délai le service instructeur. Le convoi ne choisit pas lui-même une déviation ; c'est l'autorité qui a instruit la demande qui peut apprécier la solution.

Laisser de la place entre deux convois

Hors agglomération, deux convois qui se suivent gardent une interdistance « de l'ordre de 150 m en règle générale ». Le texte admet de la réduire ponctuellement, « jusqu'à 50 m ». Cet espace permet aux autres usagers de s'insérer et de dépasser en deux temps plutôt que de longer d'un seul coup une file interminable.

Faciliter les dépassements

Le préambule demande aussi au convoi de se ranger pour faciliter les dépassements. Un convoi lent qui laisse s'accumuler derrière lui une longue file pousse les automobilistes à des dépassements risqués. Se ranger quand la configuration le permet fait partie de la sécurité du convoi lui-même.

Les trains de convois

Plusieurs convois peuvent circuler ensemble, en « train », mais sous conditions et en nombre limité :

L'article R413-9 du Code de la route limite la vitesse des transports exceptionnels mentionnés à l'article R433-1, comme celle des véhicules de plus de 12 t transportant des matières dangereuses.

Ces plafonds sont des maxima : ils ne dispensent pas de respecter les prescriptions particulières dont l'autorisation est assortie, ni d'adapter l'allure aux conditions de circulation.

Une vitesse minimale pour l'autoroute

L'autoroute pose le problème inverse : un véhicule trop lent y est dangereux. L'article 11 de l'arrêté exige qu'un convoi qui l'emprunte puisse atteindre, par construction et en palier, une vitesse minimale de 50 km/h.

Le même article prévoit un véhicule de protection arrière lorsque le convoi ne peut pas tenir 50 km/h dans une rampe de 3 %. Le rôle de ce véhicule, qui signale le convoi aux usagers arrivant par l'arrière, est présenté au chapitre 3.2 Le véhicule pilote et le véhicule de protection arrière.

Le passage à niveau est l'un des points les plus critiques d'un itinéraire. Un convoi long et lent qui s'y engage occupe la voie ferrée pendant de longues secondes ; une charge haute peut approcher les équipements ferroviaires. L'article 12 de l'arrêté encadre donc précisément le franchissement.

Le non-respect d'une prescription liée à la traversée d'un passage à niveau est, comme le non-respect de l'itinéraire, une contravention de la 5e classe (article R433-1 du Code de la route). Le texte traduit la gravité du risque : une collision avec un train n'a pas de seconde chance.

Prévenir les gestionnaires de voirie

Lorsque l'autorisation le prévoit, les gestionnaires de voirie sont informés du passage du convoi deux jours ouvrables avant (article 11 bis). Ils peuvent ainsi anticiper le passage du convoi sur les voies dont ils ont la charge.

L'article 13 de l'arrêté est clair : « Pour chaque convoi, accompagné ou non, le chef de convoi doit être nommément désigné par le transporteur ». Il ne s'agit pas d'un rôle informel : une personne identifiée répond du bon déroulement de l'opération.

Le chef de convoi veille au respect des prescriptions de l'autorisation, du Code de la route, de la sécurité des usagers et de celle du convoi, et il coordonne les intervenants : conducteur du poids lourd, véhicules de protection, équipe de guidage le cas échéant. Il doit parler et lire la langue française ou, à défaut, être accompagné d'une personne qui la parle et la lit.

Ce qui voyage avec le convoi

L'enjeu est concret : lorsque le conducteur ne peut pas présenter l'arrêté d'autorisation ou n'en respecte pas les dispositions, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite (article R433-1). La différence entre déclaration préalable et autorisation est expliquée au chapitre 1.3 Déclaration préalable et autorisation préfectorale.

La route s'arrête au portail. Dès que le convoi entre dans une usine, un poste électrique ou un chantier, il quitte le réseau routier et les règles de l'arrêté du 4 mai 2006 cèdent la place à l'organisation du site : circulation interne, zone de déchargement, coactivité avec d'autres entreprises, levage éventuel.

Ce moment se prépare autant que l'itinéraire. Le déchargement d'une pièce hors gabarit mobilise souvent une grue ou des moyens de manutention spéciaux, et plusieurs entreprises interviennent au même endroit. Les opérations de chargement et de déchargement donnent lieu à un protocole de sécurité entre l'entreprise d'accueil et le transporteur ; le générateur de protocole de sécurité chargement et déchargement aide à le rédiger.

Au-delà du convoi, les déplacements professionnels des équipes (trajets vers le point de départ, retour à vide) relèvent de la prévention du risque routier, traitée dans la formation risque routier professionnel.