3.1 Fatigue, hypovigilance, alcool et stupéfiants au volant

L'hypovigilance est une baisse de l'état d'éveil et de l'attention. Elle va de la simple lassitude à la somnolence, puis à l'endormissement de quelques secondes, suffisant pour quitter la route avec un autocar de plusieurs dizaines de personnes à bord.

Ses causes se cumulent souvent :

• la dette de sommeil : nuits trop courtes, horaires décalés, repos pris dans de mauvaises conditions ;
• l'horloge biologique : la vigilance baisse naturellement la nuit et en début d'après-midi, deux moments où les retours de voyage et les transferts sont fréquents ;
• la monotonie : longues lignes droites d'autoroute, habitacle chaud, trafic régulier ;
• la digestion d'un repas copieux pris pendant une pause ;
• certains médicaments et l'alcool, même en faible quantité.

Le point clé du programme : seul le sommeil répare la fatigue. Fenêtre ouverte, musique ou café ne font que masquer les signaux quelques minutes, sans supprimer le risque. Au premier signe de somnolence, on s'arrête dès que possible dans un endroit sûr.

La réglementation sociale n'est pas qu'une contrainte administrative : c'est l'outil de prévention de la fatigue. Les pauses après 4 h 30 de conduite, le repos journalier et le repos hebdomadaire, vus au chapitre 2.1, organisent le « rôle fondamental du cycle de base activité/repos » que la directive (UE) 2022/2561 place au cœur de l'objectif 3.4.

Quelques principes de bon sens complètent le cadre légal :

• utiliser le repos journalier pour dormir, pas seulement pour s'arrêter ;
• s'arrêter dès les premiers signes de somnolence, même si une pause vient d'être prise ;
• en voyage de plusieurs jours, ne pas empiler les nuits courtes : la dette de sommeil se rembourse, elle ne s'efface pas ;
• signaler à l'exploitation un planning qui ne permet pas de se reposer : l'entreprise doit organiser le travail pour que les règles soient respectées (règlement (CE) 561/2006, article 10).

Le thème 3 traite aussi le stress (horaires à tenir, trafic, relations avec des groupes de voyageurs) et ses effets sur l'attention. L'outil de tests psychotechniques transport du site permet de s'exercer à l'attention et aux réflexes, sans valeur d'évaluation officielle.

L'objectif 3.4 de la directive cite « les principes d'une alimentation saine et équilibrée » parmi les matières de l'aptitude physique et mentale. La vie de conducteur de voyageurs rend l'hygiène de vie difficile : services coupés, repas pris à des heures variables, longues stations assises, manutention des bagages en soute.

L'objectif 3.3 (« prévenir les risques physiques ») ajoute les principes ergonomiques, les gestes et postures à risques et l'échauffement avant les efforts de manutention. Le chargement de la soute est traité au chapitre 1.3.

Le seuil dépend de la catégorie de conducteur. L'article R. 234-1 du code de la route fixe deux seuils de contravention de 4e classe. Le plus bas vise précisément « le conducteur d'un véhicule de transport en commun » (plus de neuf places assises, conducteur compris, selon l'arrêté du 2 juillet 1982), le titulaire d'un permis probatoire et l'apprenti conducteur :

La contravention retire 6 points et peut être assortie d'une suspension du permis de trois ans au plus, qui peut être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. À partir de 0,80 g/L de sang (0,40 mg/L d'air), c'est un délit : depuis la loi n° 2026-798 du 18 août 2026, il est puni de trois ans d'emprisonnement et 9 000 € d'amende, avec la perte de la moitié des points du permis (article L. 234-1).

L'alcool s'élimine lentement et à un rythme qui ne s'accélère pas : un verre de trop la veille au soir peut encore être mesurable au moment de reprendre le volant le matin.

Éthylotest antidémarrage (EAD). Depuis le 1er septembre 2015, l'article 70 bis de l'arrêté du 2 juillet 1982 impose l'EAD sur tout autocar affecté à un transport en commun de personnes. L'obligation avait d'abord concerné, depuis 2010, les autocars neufs de transport d'enfants (article 75 bis). Le dispositif empêche le démarrage si le conducteur a bu : il ne remplace pas la vigilance personnelle, car il ne détecte ni la fatigue ni les stupéfiants.

Stupéfiants. Conduire après avoir fait usage de substances classées comme stupéfiants, établi par une analyse sanguine ou salivaire, est un délit puni de trois ans d'emprisonnement et 9 000 €, portés à cinq ans et 15 000 € en cas d'alcoolémie au-dessus des seuils légaux (article L. 235-1, version issue de la loi du 18 août 2026). Il n'existe pas de seuil de tolérance : la seule présence du produit suffit. La suspension de permis qui peut s'y ajouter, jusqu'à cinq ans, ne peut pas être limitée à la conduite hors activité professionnelle.

Médicaments. Certains médicaments réduisent la vigilance ou les réflexes. Leur boîte porte un pictogramme en triangle à trois niveaux de risque (arrêté du 8 août 2008) ; le niveau 3 signifie de ne pas conduire. En cas de traitement, l'avis du médecin ou du pharmacien s'impose, en précisant que l'on conduit des passagers.

Les catégories D1, D1E, D et DE du permis « ne peuvent être obtenues ou renouvelées qu'à la suite d'un avis médical favorable » (code de la route, article R. 221-10, II). L'« aptitude physique et mentale » du programme englobe cette dimension : vue, audition, troubles du sommeil, maladies chroniques et traitements peuvent avoir des conséquences sur le droit de conduire. La périodicité et le déroulé de la visite sont expliqués dans l'article du site sur la visite médicale du permis C et D.

Ne pas confondre avec le suivi du salarié par la médecine du travail, qui relève du code du travail : ce sont deux suivis distincts.

Dans la formation continue obligatoire (FCO) de 35 heures, le thème 3 dure 7 heures et reprend cette liste sous la forme d'une « actualisation des connaissances » : prévention de l'hypovigilance, aptitude physique et mentale, effets de l'alcool et des produits stupéfiants (arrêté du 3 janvier 2008, annexe II bis). Les textes sur l'alcool ayant changé en août 2026, c'est un point que la FCO permet de remettre à jour.